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Compte-Rendu - 20 JANVIER 2022
Procès Verbal - 12 FÉVRIER 2026
Procès Verbal - 23 JANVIER 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
© 4 ||
LL US
REPUBLIQUE
FRANCAISE
antraine
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23
janvier
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
vingt-trois janvier
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
15/01/2025
affichée
le
15/01/2025),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Audrey
HUSSON
et Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Madame
Anne
VIGUIER,
Conseillère
municipale
déléguée,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Charlotte
GÔTTMANN,
Marie-Laure
MULOT
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Patrick
DORGET,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Mesdames
Agnès
BOUDOT
(pouvoir
à
Mme
GIRARDIN),
Sandrine
HINGRAY
(pouvoir
à
Mme
HUSSON),
Martine
OHNIMUS
(pouvoir
à
Mme
GILLE)
et
Messieurs
Michel
AUBERT
(pouvoir
à
M.
VALDENAIRE),
Jean-Daniel
BOXBERGER
(pouvoir
à
M.
BARBAUX),
Mickaël
ROBERT
(pouvoir
à M.
CLAUDEL).
Était
absent
: Monsieur
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: .…
22
Nombre
de
conseillers présents
:
15
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
21
Madame
Charlotte
GÔÜTTMANN
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(5 décembre
2024)
est lu
et adopté
à l’unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1°/ Finances
— Engagement
des
crédits
d'investissement.
2°/ Fixation
des
tarifs Accueil
Collectif de Mineurs
- Ski.
3°/ Aide
à la population
de Mayotte.
4°/ Requalification
et réhabilitation
de
la rue
Schubert
et du
chemin
des
Princes
:
demande
de subvention.
5°/ Opération
d’autoconsommation
collective
incluant
l'installation
d’une
centrale
photovoltaïque
à l’école
maternelle
— Etude
de faisabilité
et travaux
: demande
de
subvention.
6°/ Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Épinal.
7°/ Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges.
8/O.NF.
: état d'assiette
et destination
des
coupes
2025.
9°/ Recours
à un
C.D.D.
dédié
au
service périscolaire
en
raison
d'un
accroissement
temporaire
d'activité.
10°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1
- Finances
- Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Divers
actes
budgétaires
- Engagement
des
crédits
d'investissement.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
AUTORISE
jusqu’à
l'adoption
du
Budget
Primitif
2025
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
et par
programme
d'investissement,
non
compris
les crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette
et hors
restes
à réaliser :
OPERATION
1490
:
OPERATION
141
OPERATION
188
OPERATION
237
OPERATION
248
dans
la
limite
de
: dans
la limite
de
OPERATION
150
:
OPERATION
152
:
OPERATION
187 :
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
: dans
la limite
de
OPERATION
190 :
OPERATION
212
:
OPERATION
213 :
OPERATION
218 :
OPERATION
223
:
OPERATION
231 :
dans
la limite
de
dans
la limite
de
dans
la limite
de
dans
la limite
de
dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
: dans
la
limite
de
OPERATION
244 :
OPERATION
245
: dans
la
limite
de
dans
la
limite
de
: dans
la
limite
de
OPERATION
249 :
dans
la
limite
de
2 500
€ (achat
terrains)
3 000
€ (étude
de
projets
communaux)
2 500
€ (ateliers
municipaux)
3 000
€ (aménagement
cimetière)
12 000
€ (bois
forêts)
1 900
€ (matériel
administratif)
2 100
€ (appareil
technique
matériel
outillage)
4 000
€ (équipement
Maison
Grandemange)
32 300
€ (aménagement
des
bâtiments
communaux)
49
300
€ (réfection
voirie
et aménagement)
1 250
€ (équipement
des
écoles)
8 750
€ (éclairage
public)
3 700
€ (aménagement
des
espaces
publics)
3 200
€ (réseau
incendie)
1 375
€ (équipement
public
pour
manifestations)
2 500
€ (bibliothèque)
26
250
€ (rue
du
Hameau) OPERATION
250
: dans
la
limite
de
OPERATION
252
: dans
la
limite
de
8 400
€ (rue
Schubert)
5 000
€ (chemin
des
Princes).
Délibération
N°
2 - Finances
- Tarifs
des
services
publics
- Fixation
des
tarifs
Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
ski.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
adjoint
délégué
aux
affaires
scolaires.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
Valide
les tarifs
de
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
« ski
» pour
un
séjour
de
5 jours
selon
le tableau
ci-après :
2025
(tarif 2023),
séjour
de
5 jours
CHANTRAINOIS
QEF
<
ou
=
700
QF
>
700
Avec
location
de
Sans
location
de
Avec
location
de
Sans
location
de
matériel
matériel
matériel
matériel
245
€ (235)
190
€ (190)
265
€ (255)
210
€ (200)
EXTERIEURS
QF
< ou = 700
QF
> 700
Avec
location
de
Sans
location
de
Avec
location
de
Sans
location
de
matériel
matériel
matériel
matériel
265
€ (255)
210
€ (210)
280
€ (270)
225
€ (215)
Délibération
N°
3
-
Finances
-
Subventions
-
Subventions
accordées
à
des
associations
- Aide
à la population
de
Mayotte.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
de soutenir
la population
de
Mayotte
en faisant
un
don
de 1500 € à « La
protection
civile
».
Délibération
N°
4
-
Finances
-
Subventions
-
Demandes
de
subvention
-
Requalification
et
réhabilitation
de
la
rue
Schubert
et
du
chemin
des
Princes
:
demande
de
subvention.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ADOPTE
l'opération
et les modalités
de
financement,
APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel, S'ENGAGE
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions, AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération
et,
notamment,
la
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Vosges.
Délibération
N°
5
-
Finances
-
Subventions
-
Demandes
de
subvention
-
Opération
d’autoconsommation
collective
incluant
l'installation
d’une
centrale
photovoltaïque
à l’école
maternelle
- Etude
de
faisabilité
et travaux
: demandes
de
subvention.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
21
voix
pour,
ADOPTE
l'opération
et les modalités
de
financement,
APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel,
S'ENGAGE
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions, AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération
et,
notamment,
la
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Grand
Est.
Délibération
N°
6
- Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
- Modifications
statutaires
-
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
d’Epinal.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
D’APPROUVER
la modification
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
d’Epinal. Délibération
N°
7 - Institutions
et vie politique
- Intercommunalité
- Commission
de
répartition
des
charges
- Approbation
du
rapport
de
la C.L.E.T.C.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
D’APPROUVER
le
rapport
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
et de
ressources
du
15 novembre
2024.
Délibération
N°
8
-
Domaine
et
patrimoine
-
Divers
actes
de
gestion
du
domaine
public
- Forêt
: état
d’assiette
et destination
des
coupes
2025.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à la forêt.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour, DECIDE
:
- de
demander
à
l'O.N.F.
d’asseoir
les
coupes
tout
en
proposant
de
fixer
la
destination
de
ces
dernières
comme
suit
:
- Parcelles
6r,
8r: grumes
en
bois
façonnés
(régie)
et délivrance
en
affouages
des
houppiers
et petits
bois
;
- Parcelle
9, 12r,
13
: bois
façonnés
en
totalité
(régie),
grumes
et houppiers/ petits
bois
(trituration)
;
- Parcelle
7 a : vente
en
bloc
et sur
pied
des
feuillus
et résineux.
Les
éventuels
chablis
émanant
d’autres
parcelles
seront
exploités
en
régie,
les
grumes
vendues
bord
de
route
et les houppiers
et petits
bois
délivrés
en
affouages
aux
habitants.
- de
laisser
à
l'Office
National
des
Forêts
le
soin
de
fixer
les
découpes
dimensionnelles
définitives
des
produits
sus-désignés.
Délibération_N°_
9
-
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
transformations
d'emplois
contractuels
-
Création
d’un
emploi
non
permanent
en
raison
d’un
accroissement
temporaire
d'activité.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
:
-
de
créer,
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité,
un
emploi
non
permanent
d’adjoint
d'animation
à
temps
non
complet
à
compter
du
24
février
2025
et
jusqu'au
31
juillet
2025
(durée
de
quatre
mois
et
demi),
à
savoir:
*
un
contrat
en
CDD
à
raison
de
24h00
hebdomadaires,
- de
fixer
la
rémunération
sur
la
base
de
la
grille
indiciaire
relevant
du
grade
d’adjoint
d'animation,
indice
majoré
367.
DIT
que
les
présentes
dispositions
prendront
effet
à
la
date
de
transmission
de
la
délibération
au contrôle
de légalité et que
les dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les crédits
prévus,
à cet effet,
au
budget.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes
:
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
des
faits suivants
:
- Etat
des
restes
à réaliser
en
investissement
: présentation
par
Monsieur
le Maire.
- La
CAE
réfléchit
quant
à l'éventualité
de
lancer
un
marché
mutualisé
de
transport
pour
les
sorties
scolaires.
- La
population
de
Chantraine
a augmenté
de
24 habitants
en
2025.
- La plateforme
d'échange
INTERSTIS
est ouverte
aux
élus
afin de prendre
connaissance
des
décisions
prises
par
la CAE.
Chaque
membre
du
Conseil
Municipal
peut
se créer
un
compte
pour
accéder
aux
données. - Réunion
de travail
dans
le cadre
du
Conseil
des
Jeunes
de
l’agglomération
d’Epinal
le
samedi
1°
février
à 10h00
à la Maison
de
l'Habitat
et du
Territoire.
- Rencontre
du
député
Stéphane
VIRY
avec
les associations
chantrainoises
le samedi
8
février
2025
de
10h15
à 11h30
à la Maison
Grandemange.
- Bilan
de
CAP'IMAGINE
: transport
des
personnes
à mobilité
réduite
ou
âgées
de
plus
de
80 ans
sur
le territoire
de la CAE
pour
1€.
- Information
sur
l’utilisation
des
bornes
IRVE.
- Concerts
classiques
d’Epinal
le dimanche
2 février
2025
à 11h00
à l’Auditorium
de
la
Louvière
: « Tengo
una
iluson
»
- La
consultation
pour
l'installation
des
panneaux
photovoltaïques
de
l’école
maternelle
a
été
réalisée,
3 offres
ont
été
reçues.
Le
marché
a été
attribué
à la
société
VEVS
de
Saint
Nabord
pour
un
montant
de
31140
€ HT.
- La
commune
étudie
la possibilité
de
mettre
en place
un
DAE
(Défibrillateur
Automatisé
Externe)
dans
le secteur
de la maison
médicale.
Une
convention
avec
la maison
médicale
sera
nécessaire
pour
fixer les conditions
d'acquisition
et de
maintenance
de
ce DAE.
Madame
GILLE
remercie
l’ensemble
des
personnes
qui
ont
effectué
la distribution
des
Colis
de
Noël
confectionnés
par
la chocolaterie
LAMIELLE
et informe
que
le prochain
CCAS
aura
lieu le 27 février
2025.
Monsieur
VALDENAIRE
informe
que
:
- un
défilé
de
carnaval
sera
organisé
par
«La
Grenouille
Buissonière»
avec
la
participation
du
Char
de Saint
Nicolas.
- le char
de
Saint
Nicolas
pourrait
également
participer
au
carnaval
de Vittel.
- un
salon
du
Bien-être
aura
lieu
les
26
et
27
mars
à
la
Maison
Grandemange
; 40
à 50
exposants
sont
attendus.
- une
opération
« Nettoyage
de
la Nature
» se déroulera
le dimanche
16
mars
au
matin.
Madame
HUSSON
informe
que
la
commission
« Finances
»
se
réunira
le
27
février
2025
à
17h30
en
mairie.
Madame
VIGUIER
informe
que
la boite à livres située devant
l’école élémentaire
est à restaurer,
et
qu'il
serait
intéressant
d’en
fabriquer
une
pour
l'installer
dans
le
secteur
de
la
maison
médicale. Monsieur
BAUR
s'interroge
sur
les prises
de
compétences
de la CAE
et sur leurs
coûts.
Un
moment
d'échanges
s'installe
sur
ce
sujet
avec
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h25.
Le
Maire
La
Secrétaire
de
séance,
arc
BARBAUX
Charlotte
GOTTMANN
Présent
Procès-verbal
affiché
le
14
MAR
2075