Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 15 janvier 2026
Déliberation - Séance du 23 janvier 2025
Procès Verbal - 16 JANVIER 2018
Procès Verbal - 15 JANVIER 2026
unknown - Séance du 16 juin 2022
Déliberation - Séance du 5 Mars 2026
unknown - Séance du 16 mars 2023
Déliberation - Séance du 12. septembre 2024
Déliberation - Séance du 15 févirer 2024
Procès Verbal - 15 janvier 26
Déliberation - Séance du 16 janvier 2026
Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 16 janvier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Aménagement du territoire,
2
Chantraine tits
Murs
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le
15
janvier
2026
à
18h30
à la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Adopté
à
Divers
actes
budgétaires
-
Engagement
des
crédits
l'unanimité
d'investissement. Délibération
N°
2 -
Commande
publique
- Convention
publique
d'aménagement
-
Adopté
à
Z.A.C.
du
Parc
de
l’Arsenal
: présentation
du
Compte
Rendu
l'unanimité
Annuel
à la Collectivité
2024
(C.R.A.C).
Délibération
N°
3 -
VE
Domaine
et patrimoine
- Aliénations
- Vente
d'une
parcelle
de
.
CPR
sn
Ie
:
:
L
unanimité
terrain
sise
lieudit
" Jean
Clément
Ouest
".
Délibération
N°
4 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
un
.
|
,
2e
Adopté
à
transformations
d'emplois
contractuels
-
Création
de
deux
l'unanimité
postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité
et
suppression
de
deux
autres
postes.
Délibération
N°5
-
none
Domaine
et
patrimoine
- Divers
actes
de
gestion
du
domaine
”
Lu
A
A
D
-
'
:
°
:
unanimuté
privé
- Forêt
: état
d'assiette
et destination
des
coupes
2026.
À
Chantraine,
le 16
Janvier
2026
Le Mairs
Le
Secrétaire
de séance,
Ê RBAUX
Jean-Daniel
BOXBERGER
Affiché
le 16/01/2026
!