Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=260:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=354:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=354:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=263:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=263:liste
Procès Verbal - 29 pv conseils municipaux 2024?download=409:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=363:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=271:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=271:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux 2023?download=279:liste
Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux deliberations cm du 08 mars 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Saint-Jacut-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 28 pv conseils municipaux deliberations cm du 08 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE DE ST JACUT LES PINS
Liste des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL du 8 mars 2023
Réf. 20230308 - D01 Adoption du Procès-verbal de la séance du 1* février 2023
Réf. 20230308 - DO2 Tarifs du restaurant scolaire
Réf. 20230308 - D03 Subvention aux associations
Réf. 20230308 - DG4 ALSH : Contrat d’Engagement Educatif des vacataires
Réf. 20230308 - D05 Contrat de mandat à maitrise d’ouvrage avec Morbihan
Energies
Réf. 20230308 - D06 Vente de terrain communal
Réf. 20230308 - D07 Vente de terrain communal
Réf. 20230308 - DO8 Vente de terrain communal
Pour extrait certifié conforme.
ST-JACUT-LES-PINS, le mars 2023
Le Maire — Didier GUILLOTIN La secrétaire — Nathalie RICHARD
Publié le :Â3 mars 2023