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Conseil Municipal - 02 octroi subvention de fonctionnement association pupilles union pompiers 13 participation rallye aicha des gazelles
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 octroi subvention de fonctionnement association pupilles union pompiers 13 participation rallye aicha des gazelles)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE de MAUSSANE les ALPILLES
---00000---
DELTBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mai 2024
N°2024/05/30/02-OBJET : Octroi d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association « Les Pupilles de l'Union Pompier 13 » pour la participation de pompiers de la vallée des Baux au Rallye Aïcha des Gazelles.
Le trente mai deux mil vingt-quatre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maussane les Alpilles, régulièrement convoqué, conformément à l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le vingt-quatre mai 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur J ean-Christophe CARRÉ , Maire.
Etaient Présents : CARRÉ Jean-Christophe, FUSAT Marc, Fabienne CITI, Dominique STEKELOROM, Erilie
GERMAIN, Christine GARCIN-GOURILLON, Murielle GARZINO, Bernadette SAMUEL jusqu'au point 13 inclus,
REYNOUD Henri, Sébastien THOMAS, Laurent J UGLARET, WAJS Alexandre, Marie-Pierre CALLET, FABRE
Thierry, Lucie BABIN
Pouvoirs : Mathieu BONARD a donné pouvoir à Jean-Christophe CARRÉ, Patrick LAFFITTE à Marc FUSAT Absents excusés : Fanny ARSAC, Alain CHAIX, Bernadette SAMUEL à partir du point 14
Secrétaire de séance : Murielle GARZINO
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
Monsieur le rapporteur fait part à l'assemblée d'une demande reçue de l'association « Les Pupilles de l'Union Pompier 13 », qui sollicite l'octroi d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la participation de deux pompiers du centre de secours de la vallée des Baux au rallye Aïcha des Gazelles.
Monsieur le Rapporteur précise que ce rallye, responsable et solidaire, est une aventure engagée, qui soutient les causes telles que la défense des droits des femmes et s'accompagne d'une caravane médicale et caritative au profit des habitants du Maroc.
Vu le caractère caritatif de ce projet, Monsieur le Maire propose d'octroyer une subvention de fonctionnement de 500€ au profit de l'association « Les Pupilles de l'Union Pompier 13 » pour la participation de deux pompiers de la vallée des Baux au Rallye Aïcha des Gazelles.
Le Conseil Municipal, ouf l'exposé de Monsieur le rapporteur, après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés,
DÉCIDE d'octroyer une subvention exceptionnelle de 500 € à l'association « Les Pupilles de l'Union Pompier 13 » dans le cadre de la participation de deux pompiers du centre de secours de la vallée des Baux au rallye
Aïcha des Gazelles
PRÉCISE que la dépense sera imputée au budget primitif 2024 de la commune
DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à Maussane les Alpilles, en l'Hôtel de Ville les jour, mois et an susdits et ont signé les
membres présents.
Pour extrait certifié conforme Délibération exécutoire par sa publication et sa transmission en sous-
préfecture d'Arles le : 51}: 24,
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Délai et voie de recours : le présent PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, rue Jean-François Leca à 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.
Accusé de réception en préfecture
013-211300587-20240530-delib_300524-02-DE
Date de télétransmission : 31/05/2024
Date de réception préfecture : 31/05/2024