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Procès Verbal - exnwa 09 03 PV conseil
Document publié le Vendredi 27 août 2021 par la commune de Chalus.
Lien du pdf (Procès Verbal - exnwa 09 03 PV conseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Ruralité,
L'an deux mille vingt-ctun le trois septembre, à 20h00, le Conseil Municipal de la conmnune de Chalus, convoqué le 27 août 2021, s'est réuni au nombre preserit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsicur LIGNIERE Frédéric, maire.
Présents : M. BEAUNE Patrice, Mme BESSON Estelle, Mme BOUGUENNEC Annie, Mme ISRAEL
Françoise, M. LIGNIERE Frédéric, M. MARQUES DE SOUSA FREITAS Sabino, M. OLLE Alain, M. TARDIVEL Ghislain, M. THIALLIER Gérard, M. VACHER Jean-Pierre et M. VERNEYRE Richard.
Absents/ Excusés :
Secrétaire de séance : Mme. BESSON Estelle
ORDRE DU JOUR
-Modification de statuts du SIEG
-Changement de logiciel de comptabilité et de gestion de la commune -Convention d'occupation précaire
-Nomination de nouveaux régisseurs
Proposition de location de terrains communaux
-Projet d'aménagement du jardin communal
-Projet d'utilisation des amendes de police
-Questions et informations diverses
En ouverture de séance, Mr le Maire présente Mme GRANDCHAMPS Marie, nouvelle
secrétaire de mairie aux membres du conseil municipal avant de la libérer.
Le compte-rendu de la réumion du conseil mumicipal du 18 juin n’amenant pas de remarques
particulières,
| Approbation du compte - rendu de la réunion du 48 juin 2021 2 |
le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu précèdent.
1.Modification de statuts .du: SIEG : MORE AE N REE TUE MUR TA : |
Présentation rapide du courrier reçu.
Le conseil municipal à l’unanimité émet un avis favorable à la modification statutaire.
2.Changement de logiciel de comptabilité et dé gestion de la commune
Le Maire informe le conseil municipal qu’il lance une étude pour éventuellement remplacer le logiciel de comptabilité et gestion de la commune (actuellement JVS mairie système)
['3.Convention d'occupation précaire RER nn PE EUR ea a RU |
Deinande de logement d’une famille (couple avec un enfant le week-end) dans l'attente de trouver
une maison à acheter. Le maire effectue la lecture de la convention. Elle se porte sur le logement 1G
et prend effet à partir du 07 septembre pour une durée de 4 mois renouvelable avec toutefois une date limite de fin de location fixée au 80 avnil. Le montant du loyer est de 850€ / mois.
Le maire soumet cette convention au vote qui est acceptée à l'unanimité.
4: Nomination des nouveaux régisseurs
M. le Maire explique la nécessité de nommer le régisseur principal Mme BOUGUENNEC Annie en remplacement de Mme JONCOUX Annie et de Mme GRANDCHAMPS Marie en régisseur adjoint en remplacement de Mr CARITEAUT Fabrice.
Vote à l'unanimité
5. Proposition de location de terrains communaux
Monsieur Laurent MANLHIOT a contacté la mairie afin de se renseigner sur la possibilité de louer la parcelle ZT 125 lieu-dit « LA CHAUX GRANDE >» d'une superficie totale de 8ha 29a 90ca. Une discussion est menée sur l'établissement du futur bail et des obligations qui devront y figurer. Le Maire procède à la lecture d'un courrier adressé au conseil municipal provenant de la société de chasse et concernant le droit de chasse sur les terrains communaux.
6: Projet d'aménagement: du. jardin communal
Ecs travaux de terrassement ct de création du terrain de boules ont été cffectués cet été.
L'aménagement (table de tennis de table, tables de piquenique et bancs) sera réalisé ultérieurement.
Une demande de subvention globale auprès du conseil départemental au titre du plan de relance est en
COUTS
7. Préjet d'utilisation des amendes de police
Le projet concernant la mise en œuvre de gardes corps sur des rues communales au titre des subventions amendes de police est présenté au conseil municipal qui l’adopte à l’unanimité.
8... Questions / Informations diverses.
Un tour de table est effectué :
eUne discussion est lancée concernant l’aide aux transports scolaires versée aux familles par la mairie.
L'aide sera donnée sur présentation d’une facture acquittée.
ec Mañc informe le conseil municipal que plusieurs conflits de voisinage ont eu lieu cet été.
ell est constaté qu’à divers endroits dans la commune, des arbres ou des haies de propriété privée
empiètent sur la voicrie voire abiment le goudron de celle-ci. Il est suggéré d'établir un courrier
informant de façon générale tous les habitants afin que chacun s'assure du bon entretien de leur
propriété.
elc Maire rend compte au conseil qu’il a recontacté le porteur du projet de méthaniseur en lui rappelant qu'il devait venir présenter ce projet à la population. Il nous recontacte courant septembre.
eMr Vacher informe les membres du conseil qu'il souhaite toujours effectuer une formation
infonnatique aux gens du village qui le désirent. Celle-ci pourrait se tenir dans la salle du conseil. De
pelits travaux sont nécessaires pour amener les connexions. L'association des maires ruraux nous à
doté d'ordinateurs à cet usage.
eL'idéc de mettre une boîte à livre dans le village a été émise. ÎT faut trouver le lieu et I contenant. eUln point est fait sur la location des gîtes cet été et malgré un mois de juillet timide, le bilan est positif et le retour des locataires très satisEusant.
eL'achat d’une bétonnière qui scrait atanentée par le tracteur est exposé. Une étude va être réalisée sur l'intérêt de cet mvestissement.
eSuite aux orages estivaux, certains chemins du village ont été délériorés. Un état des lieux va être
ellectué.
ePrévoir prochainement une réunion du CCAS.
eProblème sur la station d'épuration : lit d'épandage et chasse d’eau ne fonctionnent pas. L'agglo
pays d’Issoire (en charge de l'assainissement) a été informée.
eTravaux à Saint Germain Lembron, les transports scolaires vont être avancés de 10 minutes le matin
à partir du lundi 06 septembre.
Séance levée à 22 h 30