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Ordre du Jour - Ordre du jour 03 04 23
unknown - Communauté de communes - Terres du Haut Berry - Or
Procès Verbal - ordre du jour avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
5e UBIGNY SUR NÈRE — CITÉ DES STUARTS
ORDRE DU JOUR
De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du jeudi 6 avril 2023 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Ÿ”_ Ouverture de séance — point sur les pouvoirs — désignation du secrétaire de séance
Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
Ÿ__ Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2023
Projet de délibération n° 2023/04/01 relatif à l'attribution de subventions aux associations
pour l’année 2023
*__ Projet de délibération n° 2023/04/02 relatif à l'approbation du compte de gestion 2022 du
budget principal
*__ Projet de délibération n° 2023/04/03 relatif à l’approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe assainissement
“Projet de délibération n° 2023/03/04 relatif à l’approbation du compte de gestion 2022 du
budget annexe eau potable
“Projet de délibération n° 2023/04/05 relatif à l'approbation du compte administratif 2022
du budget principal
Ÿ_ Projet de délibération n° 2023/04/06 relatif à l’approbation du compte administratif 2022
du budget annexe assainissement
* Projet de délibération n° 2023/04/07 relatif à l'approbation du compte administratif 2022
du budget annexe eau potable
* Projet de délibération n° 2023/04/08 relatif à l’affectation des résultats 2022 du budget principal
“ Projet de délibération n° 2023/04/09 relatif à l'affectation du résultat 2022 du budget
annexe assainissement
“Projet de délibération n° 2023/04/10 relatif à l’affectation du résultat 2022 du budget
annexe eau potable
*__ Projet de délibération n° 2023/04/11 relatif au vote des taux d'imposition 2023
“Projet de délibération n° 2023/04/12 relatif au vote du budget primitif du budget principal
2023 Projet de délibération n° 2023/04/13 relatif au vote du budget primitif du budget annexe
assainissement 2023
Projet de délibération n° 2023/04/14 relatif au vote du budget primitif du budget annexe
eau potable 2023
Projet de délibération n° 2023/04/15 relatif au vote de la surtaxe sur le prix de l’eau pour la
partie assainissement
Projet de délibération n° 2023/04/16 relatif au vote de la surtaxe sur le prix de l’eau pour la
partie eau potable
Projet de délibération n° 2023/04/17 relatif à la constitution de provisions pour dépréciation
des actifs circulants (créances irrécouvrables ou créances éteintes) et reprise de provisions
constatées
Projet de délibération n° 2023/04/18 relatif à la modification du tableau des emplois
communaux
Projet de délibération n° 2023/04/19 relatif à l’avenant n°3 au contrat de concession du
service public de l’assainissement
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d’Aubigny-sur-Nère
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Le Maire,
He Laurence RENIER