Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ PRESSE CM 26 06 2014x
Procès Verbal - OJ 24 07 2014x
Procès Verbal - OJ 22 05 2014x
Procès Verbal - OJ INTERNET
Procès Verbal - OJ PRESSE CM 16 10 2014
Procès Verbal - OJ 24.11
Procès Verbal - ordre du jour avril 2023
Procès Verbal - OJ CM AVRIL 2019
Procès Verbal - OJ CM FEVRIER 2019
Procès Verbal - OJ CM DECEMBRE 2019
Déliberation - OJ 17 04 2014x
Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 17 04 2014x)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Eau et assainissement,
Aubigny-sur-Nère, le 11 Avril 2014
Michel AUTISSIER
Maire d’Aubigny-sur-Nère
Conseiller Général du Cher
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 17 AVRIL 2014 JEUDI 17 AVRIL 2014 JEUDI 17 AVRIL 2014 JEUDI 17 AVRIL 2014 à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
-
> Ouverture de séance - pouvoirs – secrétaire
> Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal en date des 27 Février 2014 et 29 Mars 2014
> Interventions relatives aux commissions
> Projets de délibérations n° 2014/04/01 à n° 2014/04/08 relatifs à l’approbation des comptes de gestions et comptes administratifs 2013 de la Commune, des services de l’Assainissement et de l’Eau, et du Clos de Montaine
> Projets de délibérations n° 2014/04/09 à n° 2014/04/11 relatifs à l’affectation des résultats des budgets Commune – Assainissement – Eau
> Projets de délibérations n° 2014/04/12 et n° 2014/04/13 relatifs au vote des taux et du Budget Primitif 2014 de la Commune
> Projet de délibération n° 2014/04/14 relatif au vote du Budget Primitif 2014 du service de l’Assainissement
> Projet de délibération n° 2014/04/15 relatif au vote du Budget Primitif 2014 du service de l’Eau
> Projet de délibération n° 2014/04/16 relatif à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Marie Stuart Society (Ecosse)
... / ...
Impossible d’afficher l’image. ...
> Projet de délibération n° 2014/04/17 relatif à la sécurisation de la RD 940 : demande de subvention auprès du Conseil Général du Cher au titre des amendes de police
> Projet de délibération n° 2014/04/18 portant révision des tarifs de location du centre socio-culturel
> Questions diverses