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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 12 17 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
Destinataires : Ronan JUHEL Yves LOYER Reine-Claude LUCAS Olivier THOMAS Régis ROBERT Soizic LUCAS Fabien DRAMARD Damien GUÉGAN Annick ALLAIN Elodie GUÉGAN Jean-Charles RIOU Katia LUCAS Vanina CHAMBRIER Cécilia REPÉSSÉ SAUZON, le 12 décembre 2024 N/RÉF. : RJ/VP/NK 24 12 10 Réunion du Conseil Municipal Madame, Monsieur, Le Conseil Municipal se réunira, à la salle Sarah BERNHARDT, en séance ordinaire le : mardi 17 décembre 2024 à 20 h 00 Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs. ORDRE DU JOUR : ci-dessous --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- POUVOIR Je soussigné(e), ................................................, empêché(e) d’assister à la réunion du conseil municipal du ...................................., donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à M........................................................... (ne pouvant porter qu’un seul pouvoir). Fait à SAUZON, le Signature, SAUZON, le 12 décembre 2024 Réunion du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR du Mardi 17 décembre 2024 Salle Sarah Bernhardt à 20 h 00. Approbation du procès-verbal, rédigé par Monsieur, désigné secrétaire de la séance précédente : mercredi 20 novembre 2024. Désignation d’un secrétaire de séance rédigeant le procès-verbal de séance ; PERSONNEL : 01 - Protection sociale complémentaire – Prévoyance : Convention de participation risque prévoyance – centre de gestion du Morbihan : Adhésion à la convention de participation et à son contrat d’assurance collective à adhésion facultative Définition du montant de la participation employeur. 02 - Convention accès aux services facultatifs du centre de gestion du Morbihan 03 - Création de deux emplois non permanents contractuels : Un temps complet - service camping Un temps non complet - services techniques FINANCES : Intercommunalité : 04 - Attribution de compensation 05 - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2018-2022 06 - Commune de Le Palais : Convention relative à la répartition du déficit des charges de fonctionnement de la maison de santé entre les communes de Belle-Ile en mer 07 - Révision annuelle des loyers – logements conventionnés pour 2025 08 - Convention de gestion de 9 logements conventionnés – Morbihan habitat 09 - Convention de mission d’archivage 10 - Décisions modificatives 11 - Exercice 2025 - Autorisation à mandater le ¼ des crédits avant le vote du budget 2025 12 - Tarifs communaux 2025 13 - Versement budget principal : o Budget centre d’accueil o Budget CCAS 14 - Camping : Demande de remboursement PROGRAMME : Lotissement Terres Willaumez : 15 - projet Logements locatifs Sociaux – Morbihan Habitat URBANISME : 16 - Zone d’accélération énergies renouvelables (ZAENR) 17 - Voirie conseil - chemins ruraux 18 - Echange de parcelles 19 - Délégation du conseil municipal au maire dépôt demandes d’urbanisme au nom de la commune 20 - Droit de préemption : précisions délégation au maire 21 - Adressage : validation de la numérotation Communication sur les délégations du conseil municipal au maire (Délibération N°2020-049 complétée par la délibération n°2021-134 du 26/11/2021 et par la délibération n°2021-081 du 20/11/2024) Information : Mission foncière Rapport d'activité 2023 - Morbihan Énergies Procédure Appel à manifestation Activité surf Donnant Plan de service 2025 – liaison Belle-Ile Quiberon Courriers : du président du conseil départemental de monsieur et madame HAMON Questions diverses écrites et orales : SÉANCE FILMÉE RETRANSMISE EN DIRECTE SUR BELLE-ILE.TV