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Convocation - 24 12 17 convocation
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 12 17 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
Destinataires :
Ronan JUHEL
Yves LOYER
Reine-Claude LUCAS
Olivier THOMAS
Régis ROBERT
Soizic LUCAS
Fabien DRAMARD
Damien GUÉGAN
Annick ALLAIN
Elodie GUÉGAN
Jean-Charles RIOU
Katia LUCAS
Vanina CHAMBRIER
Cécilia REPÉSSÉ
SAUZON, le 12 décembre 2024
N/RÉF. : RJ/VP/NK
24 12 10
Réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira, à la salle Sarah BERNHARDT, en séance ordinaire le :
mardi 17 décembre 2024
à 20 h 00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les meilleurs.
ORDRE DU JOUR : ci-dessous
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- POUVOIR
Je soussigné(e), …………………………………………, empêché(e) d’assister à la réunion du conseil municipal du ………………………………, donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à M...........................................................
(ne pouvant porter qu’un seul pouvoir).
Fait à SAUZON, le Signature, SAUZON, le 12 décembre 2024
Réunion du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR du Mardi 17 décembre 2024
Salle Sarah Bernhardt à 20 h 00.
Approbation du procès-verbal, rédigé par Monsieur, désigné secrétaire de la séance précédente : mercredi 20 novembre 2024.
Désignation d’un secrétaire de séance rédigeant le procès-verbal de séance ;
PERSONNEL :
01 - Protection sociale complémentaire – Prévoyance :
Convention de participation risque prévoyance – centre de gestion du Morbihan : Adhésion à la convention de participation et à son contrat d’assurance collective à adhésion facultative Définition du montant de la participation employeur.
02 - Convention accès aux services facultatifs du centre de gestion du Morbihan
03 - Création de deux emplois non permanents contractuels :
Un temps complet - service camping
Un temps non complet - services techniques
FINANCES :
Intercommunalité :
04 - Attribution de compensation
05 - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2018-2022 06 - Commune de Le Palais : Convention relative à la répartition du déficit des charges de fonctionnement de la maison de santé entre les communes de Belle-Ile en mer
07 - Révision annuelle des loyers – logements conventionnés pour 2025
08 - Convention de gestion de 9 logements conventionnés – Morbihan habitat 09 - Convention de mission d’archivage
10 - Décisions modificatives
11 - Exercice 2025 - Autorisation à mandater le ¼ des crédits avant le vote du budget 2025 12 - Tarifs communaux 2025
13 - Versement budget principal :
o Budget centre d’accueil
o Budget CCAS
14 - Camping : Demande de remboursement
PROGRAMME :
Lotissement Terres Willaumez :
15 - projet Logements locatifs Sociaux – Morbihan Habitat
URBANISME :
16 - Zone d’accélération énergies renouvelables (ZAENR)
17 - Voirie conseil - chemins ruraux
18 - Echange de parcelles
19 - Délégation du conseil municipal au maire dépôt demandes d’urbanisme au nom de la commune 20 - Droit de préemption : précisions délégation au maire
21 - Adressage : validation de la numérotation
Communication sur les délégations du conseil municipal au maire (Délibération N°2020-049 complétée par la
délibération n°2021-134 du 26/11/2021 et par la délibération n°2021-081 du 20/11/2024)
Information : Mission foncière
Rapport d'activité 2023 - Morbihan Énergies
Procédure Appel à manifestation Activité surf Donnant
Plan de service 2025 – liaison Belle-Ile Quiberon
Courriers :
du président du conseil départemental
de monsieur et madame HAMON
Questions diverses écrites et orales :
SÉANCE FILMÉE RETRANSMISE EN DIRECTE SUR BELLE-ILE.TV