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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C39 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Anne BAUDOUIN à Sylvie DEBOEUF, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Rose-Marie NIETO à Michel PAILLEY, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C39-06-2018-DE
Date de télétransmission : 03/07/2018
Date de réception préfecture : 03/07/2018 C- 39-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;
Par anticipation des futurs avancements de grade et promotions internes de l’année 2018,
Il est proposé les créations d’emplois budgétaires comme définies dans le tableau ci-dessous ; les emplois non utilisés seront proposés à la suppression, le moment venu, par délibération ultérieure :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES
CREATION
Avancement ou promotion interne au grade de Catégorie Nombre
Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 7
Adjoint Administratif Principal 1ère classe C 5
Rédacteur B 2
Rédacteur Principal 1ère classe B 1
Attaché A 2
Attaché principal A 2
Attaché hors classe A 2
Adjoint d’Animation Principal 1ère classe C 1
Assistant d’Enseignement Artistique Principal 1ère classe B 4
Professeur d’Enseignement Artistique classe normale A 3
Adjoint du Patrimoine Principal 2ème classe C 3 Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20180625-C39-06-2018-DE Date de télétransmission : 03/07/2018
Date de réception préfecture : 03/07/2018 Adjoint du Patrimoine Principal 1ère classe C 2
Assistant de Conservation du Patrimoine B 1
Assistant de Conservation du Patrimoine Principal 2ème classe B 1
Educateur des APS Principal de 1ère classe B 3
Adjoint Technique Principal 2ème classe C 10
Adjoint Technique Principal 1ère classe C 19
Agent de Maîtrise Principal C 2
Technicien B 2
Technicien Principal 2ème classe B 1
Ingénieur A 1
Ingénieur Principal A 3
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver le tableau des emplois proposé ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C39-06-2018-DE
Date de télétransmission : 03/07/2018
Date de réception préfecture : 03/07/2018