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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C39 07 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 juillet 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du vendredi 17 juillet 2020
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET à Nicolas ROBIN, Sophie BROSSARD à Corinne RIVET-BONNEAU, Françoise BURGAUD à Claude BOISSON, Christine HYPEAU à Anne-Lydie LARRIBAU, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Bastien MARCHIVE à Lucy MOREAU, Jérémy ROBINEAU à Gérard EPOULET
Titulaires absentes suppléées :
Elisabeth MAILLARD par Eric BAILLET, Dany MICHAUD par Richard GOBIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C39-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020 C- 39-07-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 17 JUILLET 2020
RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES
Monsieur Gérard LABORDERIE, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique territoriale ;
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d’emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ;
Par anticipation des futurs avancements de grade et promotions internes de l’année 2020, il est proposé les créations d’emplois budgétaires comme définies dans le tableau ci-dessous ; les emplois non utilisés seront proposés à la suppression, le moment venu, par délibération ultérieure :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES
CREATION
Avancement ou promotion interne au grade de Catégorie Nombre
Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 5
Adjoint Administratif Principal 1ère classe C 7
Rédacteur Principal 1ère classe B 1
Attaché A 4
Attaché principal A 3
Attaché hors classe A 1
Adjoint du Patrimoine Principal 1ère classe C 2
Assistant de Conservation du Patrimoine Principal de 1ère classe B 1
Bibliothécaire principal A 1
Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 1ère classe B 2
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C39-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020 Avancement ou promotion interne au grade de Catégorie Nombre
Professeur d’Enseignement Artistique hors classe A 1
Assistant Socio-Educatif de classe exceptionnelle A 1
Educateur des APS Principal de 2ème classe B 1
Adjoint Technique Principal 2ème classe C 8
Adjoint Technique Principal 1ère classe C 14
Agent de Maîtrise C 33
Agent de Maîtrise Principal C 2
Technicien B 1
Technicien Principal 2ème classe B 1
Technicien Principal 1ère classe B 4
Ingénieur Principal A 3
Ingénieur hors classe A 1
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver le tableau des emplois proposé ci-dessus.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C39-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020