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Document publié le Mardi 19 juin 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - b0106031)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Défense, Économie et finances,
Subventions du secteur Relations Internationales
Mme l’Adjointe PANIER, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les subventions suivantes :
* 554 F (84,46 €) au Collège Diderot pour le déplacement de 11 élèves à Fribourg (Allemagne) du 12 au 19 juin 2001 (échange scolaire) (subvention à verser à l’agent comptable du Lycée Victor Hugo, gestionnaire de l’opération).
* 857 F (130,65 €) au Collège Notre Dame pour le déplacement de 17 élèves à Fribourg (Allemagne) du 7 au 12 mai 2001 (échange scolaire).
En cas d’accord, la dépense, soit 1 411 F (215,11 €) sera imputée sur les crédits du Service Relations Extérieures, sur la ligne 92.04.6574.94036.00400 du Budget Primitif 2001.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 6 juillet 2001.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1173
28 juin 2001