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Compte-Rendu - 2021 5 octobre compte rendu
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Courtisols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 5 octobre compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2021 - Page 1 sur 2
COMPTE - RENDU
Commune de Courtisols
Conseil municipal du 5 OCTOBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le cinq octobre à dix-neuf heures, les Participants du Conseil Municipal, se sont réunis dans le lieu habituel sur la convocation de Madame, adressée le 30/09/2021 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nombre de participants dont le conseil doit être composé : 19
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présidence : MILENE ADNET, Maire
Etaient présents :
ADNET Milène
APPERT Anne
BRAZE Anne
CHARNOTET Stéphane
CHOSROES Carole
DELAMARCHE Sébastien
DUVAL Célia
FERRAND Hubert
GOBILLARD Claire
JACOB Ludovic
LOUIS Aymeric
MOINEAU Hélène
PANNET Catherine
PIGNY Eric
Absents : ACOSTA Gérard, DIDIERGEORGE Catherine, LOUVET Sylvain, MARTINET Sophie, ZATTARIN Romain
Secrétaire de séance : Madame GOBILLARD Claire
Participants présents...............................................14
Absents ayant donné mandat de procuration......0
Absents.................................................................5
Votants.................................................................14
Conformément aux dispositions de l’article 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame GOBILLARD Claire est désignée pour assurer le secrétariat de séance.
La séance est ouverte COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2021 - Page 2 sur 2
202155 - Redevance d'occupation du domaine public : vide grenier de l'APEL Sainte Marie
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de supprimer la redevance d’occupation du domaine public appliquée aux associations de la commune lors de l’organisation de vide- greniers.
202156 - Rétrocession de concession de cavurne
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la rétrocession de la cavurne n°10 (cimetière de Marson). Un montant de 185,72 € sera reversé à la famille.
202157 - SPL Xdemat rapport de gestion 2020
Le rapport de gestion 2020 de la SPL Xdemat est adopté à l’unanimité.
202158 - Encaissement de chèques
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’encaissement d’un chèque de la MAIF en remboursement
d’un sinistre sur le tracteur.
Questions diverses
Droit de préférence pour l'acquisition d'une parcelle boisée lieudit les Ayeux : avis défavorable Demande d'installation d'un kiosque à pizza : avis défavorable
Compte rendu des entretiens "label Villes et Villages Fleuris" et "label Commune Nature" Résultat de l'étude énergétique sur la salle Robert Chaboudé
Projet d'installation de vidéo protection
Urbanisme : débatomap
Planning des manifestations à venir
Courrier de l'ASL, reprise des activités par Vitafédé
Pour extrait conforme,
Affiché le 07/10/2021
Le maire,
MILENE ADNET