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Arrêté - 209ACT ATLANROUTE rte du Poire alternat feux
Arrêté - 358ACT ATLANROUTE rte de Mache
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 358ACT ATLANROUTE rte de Mache)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
AIZENAY
EZ
| PRE
la vie nature
Arrêté temporaire n°2025-358ACT Portant
réglementation
de
la circulation
ROUTE
DE
MACHE
Monsieur
ROY
Franck,
Le
Maire
de
la
commune
d'Aizenay,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2213-1
à L.
2213-6
Vu
le Code
de
la route
et notamment
les
articles
R.
411-8
et R.
411-21-I
Vu
l'Instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
le
livre
1,
4ème
partie,
signalisation
de prescription
Considérant
que
des
travaux
de
réfection
de
tranchées
rendent
nécessaire
d'arrêter
la
réglementation
appropriée
de
la circulation,
afin
d'assurer
la sécurité
des
usagers,
du
07/01/2026
au
23/01/2026
ROUTE
DE
MACHE
ARRÊTE
Article
1
À
compter
du
07/01/2026
et
jusqu'au
23/01/2026,
la
circulation
est
alternée
par
B15+C18
ROUTE
DE
MACHE. La
durée
réelle
de
cette
restriction
est de
1h
au
cours
de
la période
précitée.
Article
2
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera mise
en place
par
le demandeur,
ATLANROUTE
SAS
- Le
Poiré
sur Vie.
Article
3
Monsieur
Franck
ROY
(COMMUNE
D
AIZENAY)
et Le
Responsable
de
la Police
Municipale
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en vigueur.
Fait
à Aizenay,
le 28
novembre
2025
DIFFUSION:
e
ATLANROUTE
SAS
- Le
Poiré
sur
Vie
e
COMMUNE
D AIZENAY
e
Le
Responsable
de
la
Police
Municipale
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de justice
administrative,
le présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif compétent,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa
date
de
notification
ou
de publication.
Conformément
aux
dispositions
de
la
loi
78-17
du
06/01/1978
relative
à
l'informatique,
aux fichiers
et
aux
libertés,
le
bénéficiaire
est
informé
qu'il
dispose
d’un
droit
d'accès
et
de
rectification
qu'il peut
exercer,
pour
les
informations
le
concernant,
auprès
de
la
collectivité
signataire
du
présent
document.