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Convocation - 2026 03 26 CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Procès Verbal - Proces verbal 26 03 2025
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sériès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 26 03 2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Justice et droit,
@®
_Jaint-Sériè
ne
CONVOCATION
D'UN
CONSEIL
À
MUNICIPAL
ORDINAIRE
rt)
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
26
mars
2025
18h30
Veuillez
agréer
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
9.
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire.
Validation
du
compte
rendu
conseil
du
13
décembre
2024
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
correspondant
aux
infrastructures
de
Télécommunications. Conventions
d'occupation
du
domaine
public,
Foodtruck
cuisine
du
Sud,
et
Pizza
Convention
avec
le
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
pour
le
remplacement
temporaire
de
la
secrétaire
de
Mairie
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
Evolution
des
compétences
de
l’EPCI
- Autorisation
de
signer
les
procès-verbaux
de
mise
à
disposition
dans
le cadre
du
transfert
de
compétences
« gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
».
Permission
de
voirie
avec
redevance
concernant
le
chemin
de
Saint-Christol
et
le
chemin
de
Plombières. Convention
de
mise
à disposition
d’une
secrétaire
du
Siernem
pour
une
durée
d’un
an.
10.
Convention
du
CDG
Hérault
concernant
Approbation
des
risques
professionnels
11.
CDG34 :
Participation
à
l’appel
d'offres
de
renouvellement
des
contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l'Hérault
(CDG
34)
12.
Amortissement
des
AC
d'investissement
versées
13.
Délibération
demande
de
subvention
sécurisation
de
l’école
2025
14.
Demande
d'autorisation
de
subvention
pour
la
renaturation
des
espaces
composant
le
groupement
scolaire
du
village
15.
Demande
d’autorisation
de
devis
et subventions
pour
la
mise
en
sécurité
de
l’église.
16.
Questions
diverses @®_Jaint-Série
on
POUVOIR
Je
soussigné
( e)
donne
pouvoir
à (2)
[]
de
me
représenter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saint-Sériès
convoqué
pour
le
CL]
de
prendre
part
à toutes
les délibérations,
[]
d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant,
(4)
auquel
cette
séance
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
(5)
Fait
à Saint-Sériès,
le
(1)
à n’utiliser
qu’en
cas
d’absolue
nécessité
(2)
Nom
Prénom,
adresse
(3)
Cocher
la mention
inutile
(4)
NB.
Validité
: trois
mois
de
report
au
maximum
(5)
Porter
à la main
«
bon
pour
pouvoir
» et
signer.