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Déliberation - CM30032026 04 tamponne Commissions municipales 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM30032026 04 tamponne Commissions municipales 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026 REPUBLIQUE FRANÇAISE
es eme Publié le S'LOF Département de la Vendée Po uzau g es ID : 085-218501823-20260830-CM30082026 04-DE
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 30 mars 2026
N° CM30032026-04
NB/LGa
L'an deux mille vingt-six, le trente du mois de mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de
Pouzauges, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Didier DOLÉ, Maire.
Date de convocation : 24 mars 2026 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents: M. D. DOLÉ, Mme M. RANGEARD, M. M. PRAUD, Mme N. GÉMARD, M. Y. DURAND, Mme A. VACHÉ, M. R.
GAUBERT, M. M. RAUTUREAU, M. JM. BEAUFFRETON, Mme V. DAVIAUD, M. M. CHAIGNEAU, Mme A. BALLERY, M. K.
SERIN, Mme MI. GABRIEAU, M. C. CHAUVET, Mme C. GABORIT, M. C. BLANDIN, Mme N. PODEVIN ; M. L. SIMONNEAU,
Mme A. ROSÉ, M. P. SERIN, Mme C. BODIN, M. JC. MARCHAND, Mme I. BROSSET, M. A. GUILLOTEAU, Mme L. BRISSEAU-
JAUZELON, M. J. LANDA, Mme A. RABILLER, M. T. PELAUD, formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire : Madame Véronique DAVIAUD
OBJET : CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
VU l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, portant sur la création, par le Conseil
Municipal, de commissions chargées d'étudier les questions soumises au Conseil Municipal, soit par l'Administration, soit à l'initiative de Fun de ses membres ;
CONSIDERANT que le Maire est président de droit de chaque commission créée ;
CONSIDERANT que ces commissions doivent se réunir dans les 8 jours qui suivent leur création afin qu'elles
désignent leur vice-présent qui lui-même pourra, par la suite, les convoquer et les présider si Monsieur le Maire est
absent ou empêché ;
CONSIDERANT que, dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition de ces commissions doit
respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de
l'assemblée communale ;
CONSIDERANT qu’ainsi, chaque commission, dans la mesure du possible, doit refléter la composition du
Conseil Municipal et donc avoir des membres du groupe « Vivre Pouzauges » mais également du groupe « Rassemblés
pour Pouzauges » ;
CONSIDERANT que ces désignations doivent avoir lieu à bulletin secret sauf si le Conseil Municipal décide, à
l'unanimité, de ne pas y recourir (Article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales) ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants, décide de ne pas recourir au scrutin secret ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité des votants :
DECIDE de créer les 8 commissions suivantes : FINANCES
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le T
ID : 085-218501823-20260330-CM30032026 04-DE
Missions Membres
- La préparation et le suivi
des budgets communaux
Monique RANGEARD, Mikaël PRAUD,
Nadine GÉMARD, Killian SERIN, Annie
VACHÉ, Raphaël GAUBERT, Marion
RAUTUREAU, Jean-Michel BEAUFFRETON,
Véronique DAVIAUD, Michel CHAIGNEAU,
Anaïs BALLERY, Yannis DURAND, Marie-
Josèphe GABRIEAU, Charly CHAUVET, Célia
GABORIT, Clément BLANDIN, Nicole
PODEVIN, Ludovic SIMONNEAU, Astrid
ROSÉ, Philippe SERIN, Charlotte BODIN,
Jean-Claude MARCHAND, Isabelle BROSSET,
Alexandre GUILLOTEAU, Laurence
BRISSEAU-JAUZELON, Jérôme LANDA,
Aurélie RABILLER, Thibaut PELAUD
ECONOMIE
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Missions Membres
- Le commerce et artisanat
- La revitalisation du centre-ville
Monique RANGEARD, Michel CHAIGNEAU,
Jean-Michel BEAUFFRETON, Yannis
DURAND, Jean-Claude MARCHAND,
Alexandre GUILLOTEAU, Nicole PODEVIN
URBANISME
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Missions Membres
- Les Autorisations liées au droit du sol {permis de
construire, autorisations de travaux)
- Le Suivi de l’Aire de mise en Valeur de
l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) et des
soutiens à la rénovation du patrimoine
- La signalétique
- L’éclairage public
Mikaël PRAUD, Charlotte BODIN, Philippe
SERIN, Michel CHAIGNEAU, Jean-Michel
BEAUFFRETON, Jean-Claude MARCHAND,
Alexandre GUILLOTEAU, Aurélie RABILLER SECURITE
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
ne
ID : 085-218501823-20260330-CM30032026 04-DE
Missions Membres
- La vidéoprotection
- Les relations avec la Gendarmerie, les services
d'incendie et de secours
Mikaël PRAUD, Charlotte BODIN, Ludovic
SIMONNEAU, Michel CHAIGNEAU, Marion
RAUTUREAU, Nicole PODEVIN, Isabelle
BROSSET, Alexandre GUILLOTEAU, Philippe
SERIN
ENFANCE - JEUNESSE
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Missions Membres
- Les affaires scolaires
Les accueils périscolaires
L'espace jeunes
Le Conseil Municipal des Jeunes
Le passeport du civisme
Nadine GÉMARD, Anaïs BALLERY, Astrid
ROSÉ, Marion RAUTUREAU, Véronique
DAVIAUD, Charlotte BODIN, Thibaut
PELAUD, Laurence BRISSEAU-JAUZELON,
Alexandre GUILLOTEAU, Isabelle BROSSET
VIE CITOYENNE ET CULTURELLE
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Missions Membres
Le programme d'animations
Le développement culturel
Le suivi du partenariat avec l’école de musique
- Le suivi des activités culturelles
- Le tourisme
Kiian SERIN, Charly CHAUVET, Anaïs
BALLERY, Philippe SERIN, Laurence
BRISSEAU-JAUZELON, Jérôme LANDA,
Astrid ROSÉ, Aurélie RABILLER
SPORT ET SANTÉ
Président : Monsieur Didier DOLÉ, Maire
Missions Membres
- Le sport et animations sportives
- Le suivi des équipements sportifs
- Les relations avec les utilisateurs (associations,
établissements scolaires...)
- Les relations avec les professionnels de santé
- La recherche de médecins
Les actions de prévention et de promotion en
faveur de la santé
| Annie VACHÉ, Ludovic SIMONNEAU,
Charly CHAUVET, Aurélie RABILLER,
Jérôme LANDA, Nicole PODEVIN, Célia
GABORIT, Isabelle BROSSET VOIRIES ET ESPACES VERTS
Président Monsieur Didier DOLÉ, Maire
- La voirie rurale et urbaine
- L'assainissement
- La gestion des espaces naturels et forestiers
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié 1 SO ID : 085-218501823-20260330-CM30032026 04-DE
Raphaël GAUBERT, Charlotte BODIN,
Ludovic SIMONNEAU, Clément BLANDIN,
Yannis DURAND, Jean-Michel
BEAUFFRETON, Thibaut PELAUD,
Alexandre GUILLOTEAU, Jérôme LANDA
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Véronique DAVIAUD
Secrétaire de séance