Déliberation - CM12062023 01 Tamponnee Mise a jour Commissions municipales

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Déliberation - CM12062023 01 Tamponnee Mise a jour Commissions municipales Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Pouzauges. Lien du pdf (Déliberation - CM12062023 01 Tamponnee Mise a jour Commissions municipales)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Sport, REPUBLIQUE FRANCAISE

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Département de la Vendée

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Arrondissement

de Fontenay le Comte

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 12 juin 2023

N° CM12062023-01

CPG

L’an deux mille vingt-trois, le douze du mois de juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.

Date de convocation : 6 juin 2023 Nombre de Conseillers : 28 Nombre de votants : 28

Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M F. RABAUD, Mme E. BILLEAUD, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. HERAUD, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme M. RANGEARD, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.

Excusés :

Mme L. AVOINE Procuration à Mme I. BROSSET M A. GUILLOTEAU ‘’ Mme M. DEVANNE Mme M. LERAY ‘’ M N. RIPAULT Mme S. BÉNÉTEAU ‘’ M D. DOLÉ

Secrétaire : Mme MB VINCENT

________________________________________________________________________________________

OBJET : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – MISE A JOUR DES COMMISSIONS MUNICIPALES

VU l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, portant sur la création, par le Conseil Municipal, de commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal, soit par l’Administration, soit à l’initiative de l’un de ses membres ;

VU la délibération n°CM15062020-02 du 15 juin 2020 par laquelle le Conseil Municipal a décidé de créer 8 commissions pour le mandat 2020-2026 ;

CONSIDERANT que suite à la démission de M. Anthony PERROTIN, membre du groupe majoritaire Rassemblés Pour Pouzauges, et à l’arrivée de M. Didier HÉRAUD au sein de l’Assemblée délibérante, il convient de mettre à jour la composition de ces commissions ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :

PROCEDE à la mise à jour de ses commissions comme indiqué ci-après :

…/…FINANCES

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Missions Membres

. La préparation et le suivi

des budgets communaux

Madame Lydie AVOINE

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Monsieur Christian PELLETIER

Madame Nicole FIORI

Monsieur Noël GODET

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Monsieur Frédéric RABAUD

Madame Isabelle BROSSET

Madame Estelle BILLEAUD

Madame Aurélie RABILLER

Monsieur Jérôme LANDA

Madame Marina LERAY

Monsieur Nicolas RIPAULT

Madame Elodie RABILIER

Monsieur Pascal BOUSSEAU

Madame Line VILLATEAU

Monsieur Didier HÉRAUD

Monsieur Jacques BALLAY

Monsieur Didier DOLÉ

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Madame Sophie BÉNÉTEAU

Madame Monique RANGEARD

Monsieur Mikael PRAUD

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – SUIVI DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Missions Membres

. Le commerce et l’artisanat

. Le centre-ville

. Le suivi des réunions de chantier

. Le tourisme

. Les relations avec l’Office de Tourisme

. L’animation des Labels

. Le suivi et l’organisation des Journées du

Patrimoine

. La réalisation d’un circuit découverte de la

ville en autonomie

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Madame Lydie AVOINE

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Didier DOLÉ

Madame Monique RANGEARD

…/…SPORT

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Lydie AVOINE

Missions Membres

. Le sport et les animations sportives

. L’étude des projets de futurs équipements

. Le planning des équipements sportifs

. La participation à l’Office Municipal des Sports

Madame Aurélie RABILLER

Madame Isabelle BROSSET

Monsieur Frédéric RABAUD

Monsieur Jérôme LANDA

Monsieur Noël GODET

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Monsieur Didier HÉRAUD

Madame Sophie BÉNÉTEAU

Monsieur Mikael PRAUD

VIE CULTURELLE ET CITOYENNE

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Lydie AVOINE

Missions Membres

. Le Forum des Associations

. Le Téléthon

. La réflexion autour de l’Espace de Vie Sociale (EVS)

. Le suivi du partenariat avec l’Ecole de Musique

. La Fête de la Musique

. Les festivités du 14 juillet

. Les animations estivales (Apéros contés, …)

. Le Gala des Talents

. Les animations de Noël

Madame Aurélie RABILLER

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marina LERAY

Madame Marie-Noëlle FRADIN

Monsieur Noël GODET

Madame Isabelle BROSSET

Monsieur Didier DOLÉ

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Président : Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Missions Membres

. Les services à l’enfance

. Les accueils périscolaires

. Les affaires scolaires

. Les chantiers Jeunes

. Le suivi de l’Espace Jeunes

. Le Conseil Municipal des Jeunes

. Le Passeport du Civisme

Madame Isabelle BROSSET

Madame Aurélie RABILLER

Madame Estelle BILLEAUD

Monsieur Frédéric RABAUD

Madame Nicole FIORI

Monsieur Mikael PRAUD

Madame Monique RANGEARD

…/…ESPACE URBAIN – URBANISME DE L’HABITAT ET DE LA VOIRIE

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Marie-Noëlle FRADIN

Missions Membres

. Le suivi de l’Aire de mise en Valeur de

l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

. Le suivi des subventions Patrimoine

. Les autorisations liées au droit du sol

. L’aménagement de la voirie urbaine

. La signalétique

. L’éclairage public, les économies d’énergies et

le développement durable

. L’animation et le suivi du label Ville Prudente

Monsieur Christian PELLETIER

Monsieur Jean-Claude MARCHAND

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Frédéric RABAUD

Monsieur Noël GODET

Monsieur Pascal BOUSSEAU

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Monsieur Didier DOLÉ

Madame Sophie BÉNÉTEAU

ESPACE RURAL – PATRIMOINE COMMUNAL – ESPACES VERTS

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Monsieur Christian PELLETIER

Missions Membres

. Les voiries rurales

. La gestion des espaces naturels

. Le suivi du patrimoine

. Les travaux en régie

. Le fleurissement – Les plantations

. L’éducation à l’environnement

. Le suivi du concours Paysage de votre Commune

. Jardin’Arts

. Les plantations « un bébé, un arbre »

. Les semis en pied de mur

. L’entretien du cimetière

Monsieur Nicolas RIPAULT

Monsieur Noël GODET

Madame Patricia DEBELLOIR-POUPIN

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Monsieur Pascal BOUSSEAU

Madame Line VILLATEAU

Monsieur Jérôme LANDA

Monsieur Jean-Michel BEAUFFRETON

Monsieur Jacques BALLAY

Monsieur Mikael PRAUD

VIE SOCIALE – SERVICES A LA POPULATION

Présidente : Madame Michelle DEVANNE, Maire

Vice-Présidente : Madame Nicole FIORI

Missions Membres

. Les relations avec les ainés

. Les relations avec les personnes handicapées

. Les allocations citoyennes

. La reprise des concessions du cimetière

. Le Conseil des Sages

Madame Laurence BRISSEAU-JAUZELON

Madame Marina LERAY

Madame Marie-Bernadette VINCENT

Madame Estelle BILLEAUD

Monsieur Pascal BOUSSEAU

Madame Line VILLATEAU

Monsieur Jacques BALLAY

Madame Monique RANGEARD

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Ont signé au Registre, tous les Membres présents.

Marie-Bernadette VINCENT

Secrétaire de séance

Michelle DEVANNE

Maire