Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250425 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241121 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210205 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210913 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20251030 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140114 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190529 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120904 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240830 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 30 août 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240830 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Logement, Agriculture et alimentation, Institutions publiques,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 30 août 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 30 août 2024 N° de page
1
4
7
11
13
16
19
21
24
27
34
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE LE 28 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE COMPIÈGNE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE LE 28 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE SENLIS À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE LE 26 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DE LA RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE COMPIÈGNE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 AOÛT 2024 DU RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE MÉRU À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE CREIL À COMPTER 1ER SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE BEAUVAIS À COMPTER 2 SEPTEMBRE 2024
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 AOÛT 2024 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE PAR INTÉRIM DU PÔLE DE CONTRÔLE ET D'EXPERTISE DE COMPIÈGNE À COMPTER 2 SEPTEMBRE 2024
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2024 CONCERNANT LE LOYER DE LA MAISON D'HABITATION DANS LE CADRE D'UN BAIL RURAL APPLICABLE AUX BAUX CONCLUS AVANT LE 1ER OCTOBRE 2009
ARRÊTÉ DU 21 AOÛT 2024 CONCERNANT LE LOYER DE LA MAISON D'HABITATION DANS LE CADRE D'UN BAIL RURAL APPLICABLE AUX BAUX CONCLUS OU RENOUVELÉS À COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2009
ARRÊTÉ DU 21 AOÛT 2024 CONSTATANT L'INDICE DE FERMAGES ET SA VARIATION POUR L’ANNÉE 2024
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DU NORD
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 AOÛT 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AU GÉNÉRAL DE CORPS D'ARMÉE FRANÇOIS AGOSTINI, COMMANDANT LA RÉGION DE GENDARMERIE HAUTS-DE-FRANCE ET LA GENDARMERIE POUR LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD