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Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CC2023 15 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 7 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le
pere,
ID : 077-267702611-20231213-CC2023_15-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
CCAS de Bourron Marlotte
A l'unanimité
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture
Le : 20/12/2023
Et
Publication ou notification du :
20/12/2023
L'an 2023, le 13 Décembre à 18:30, le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Commune de CCAS de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire-Président, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises aux membres le 06/12/2023.
Présents : M. VALENTE Vitor, Maire-Président, Mmes :
BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, CERCEAU Christelle, HAMEL
Catherine, MM : DE LA HAYE Arnaud, SIMONNET Rémy
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : JUSSEAU Françoise à M. VALENTE Vitor, PACTON Stéphanie à Mme HAMEL Catherine, M.
CAHEN Yves à Mme CERCEAU Christelle
A été nommé(e) secrétaire : Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil d'Administration qui s'est tenue le mercredi 7 juin
2023, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Madame
Catherine HAMEL.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil d'Administration après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du mercredi 7 juin 2023.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Le Secrétaire de Séance,
Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
A Bourron-Marlotte, le 02023