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Procès Verbal - PV 12092022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 12092022)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
PV CM 12/09/2022 - Page 1/9
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-BERNARD du 12 SEPTEMBRE 2022 à 19 h 30
Etaient présents : M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Christophe COTTAREL, M. M. SOLFOROSI, Adjoints au Maire.
MMES Claire ANDRIEUX, Brigitte FROMONT, Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, Frédérique POINTON-SCHOENAUER, Sylvie CHASSAGNE, MM Gilles BRIENS, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, J-P PILLON, Frédéric VIENOT, Conseillers municipaux.
Absent(s) excusé(s): M. Jean-Pierre KLEIN (pouvoir donné à M. Bernard REY)
Secrétaire de séance : Mme Claire ANDRIEUX
Date de la convocation : 6 septembre 2022 Date de l’affichage : 6 septembre 2022
Concernant le Procès-Verbal du conseil municipal du 25 juillet 2022, Mme E. CARGNELLI demande une rectification sur la partie I concernant l’adoption des règlements administratif et intérieur des services périscolaires.
Le paragraphe concernant les dossiers PAIP : Mme C. PFLIEGER-LEGOUGE demandait l’inscription d’une précision. Cela a été refusé car les dossiers étaient déjà imprimés. Mme E. CARGNELLI demande à ce que soit indiqué dans le PV que cette précision ne pouvait pas être inscrite dans le règlement, car l’article est suffisamment clair pour ne pas repréciser les choses.
Le Procès-Verbal du conseil municipal du 25 juillet 2022 est approuvé, après amendements, à l’unanimité des présents.
I – Modification des commissions municipales
(Délibérations n°D2022_030 et D2022_031)
Suite à la démission de Mme Josette GUERRIER de son mandat de conseillère municipale, il convient de la remplacer dans deux commissions municipales.
Après en avoir délibéré, le Conseil à l’unanimité, Décide :
Article 1 : M. Marc SOLFOROSI , conseiller municipal devient membre de la commission affaires scolaires et périscolaires, conseil des jeunes et des ados.
M. Jean-Pierre KLEIN , conseiller municipal, devient membre de la commission lien social, logement, cimetière, vie associative et animation, culture, patrimoine, sport, bibliothèque municipale.
Article 2 : Fixe la liste des membres des commissions communales comme suit :
Nom de la commission Membres
FINANCES, BUDGET,
ACHATS DE MATERIEL,
RESSOURCES HUMAINES,
ADMINISTRATION
GENERALE
M. Florent PATIN, Mme Brigitte FROMONT, Mme
Emmanuelle CARGNELLI, Mme Claire
ANDRIEUX, M. Frédéric VIENOT, Mme Caroline
PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON PV CM 12/09/2022 - Page 2/9
AMENAGEMENT DE
L’ESPACE, URBANISME,
GRANDS PROJETS,
DEPLACEMENTS,
SECURITE ROUTIERE
Mme Brigitte FROMONT, M. Jean-Claude
LAMBERT, M. Christophe COTTAREL, M. Florent
PATIN, M. Frédéric VIENOT, Mme Caroline
PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON
AFFAIRES SCOLAIRES ET
PERISCOLAIRES, CONSEIL
DES JEUNES ET DES ADOS
Mme Emmanuelle CARGNELLI, Mme Claire
ANDRIEUX, Mme Frédérique POINTON-
SCHOENAUER, M. Frédéric VIENOT, M. Marc
SOLFOROSI, Mme Caroline PFLIEGER-
LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON
LIEN SOCIAL, LOGEMENT,
CIMETIERE, VIE
ASSOCIATIVE ET
ANIMATION, CULTURE,
PATRIMOINE, SPORT,
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
M. Frédéric VIENOT, Mme Frédérique POINTON-
SCHOENAUER, M. Gilles BRIENS, M. Jean-
Claude LAMBERT, M. Jean-Pierre KLEIN, Mme
Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-Pierre
PILLON
ENVIRONNEMENT, CADRE
DE VIE, ESPACES VERTS,
VOIRIE, ECLAIRAGE,
BATIMENTS, TRAVAUX,
PROPRETE, TRI ET
RECYCLAGE DES DECHETS
M. Christophe COTTAREL, Mme Brigitte
FROMONT, Mme Emmanuelle CARGNELLI, M.
Marc SOLFOROSI, M. Jean-Claude LAMBERT,
Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-
Pierre PILLON
RELATION AVEC
L’HABITANT,
COMMUNICATION, CONSEIL
CITOYENS
M. Marc SOLFOROSI, M. Christophe COTTAREL,
Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER, Mme
Emmanuelle CARGNELLI, Mme Sylvie
CHASSAGNE, Mme Caroline PFLIEGER-
LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON
COMMISSION
PARTICIPATION CITOYENNE
M. Frédéric VIENOT, M. Marc SOLFOROSI,
M. Christophe COTTAREL, M. Jean-Claude
LAMBERT, Mme Frédérique POINTON-
SCHOENAUER, Mme Emmanuelle CARGNELLI,
Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-
Pierre PILLON, et les référents voisins vigilants
Le Maire informe les conseillers que la commune de St Bernard adhère depuis le 1er
janvier 2010 au CNAS (Comité National d’Action Sociale).
Suite à la démission de Mme J. GUERRIER, qui était déléguée élu du CNAS, un nouveau
délégué élu doit être désigné pour représenter la commune au sein des instances du
CNAS.
Après en avoir délibéré, le Conseil, à l’unanimité, décide de désigner M. Frédéric VIENOT,
conseiller municipal, en qualité de délégué élu notamment pour participer à l’assemblée
départementale annuelle du CNAS. PV CM 12/09/2022 - Page 3/9
II – MISE EN PLACE D’UNE SERVITUDE DE TREFONDS – PASSAGE D’UNE
CANALISATION D’ASSAINISSEMENT – CHEMIN DE LA PRIERE - CONVENTION
AVEC Mme FANDARD (Délibération n°D2022_032)
Considérant la proposition de Monsieur le Maire de conclure une convention de servitude
de tréfonds avec Mme FANDARD, résidant au 1198 Chemin de la Prière.
Mme FANDARD doit effectuer des travaux de réhabilitation en lieu et place de son réseau
existant d’épandage des eaux pluviales et des eaux traitées issues de son assainissement
autonome. Les canalisations traverseront la voirie, au droit des propriétés de Mme
FANDARD cadastrées AA7 et AA 23.
Une autorisation de servitude de passage de canalisations en tréfonds pour traverser la
voirie est nécessaire.
M. le Maire donne lecture de la convention, qui est jointe en annexe de la délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE la convention de servitude de tréfonds ci-annexée, constituée sur le Chemin
communal de la Prière, à la hauteur du numéro 1198, avec Mme FANDARD.
III – Convention pour les travaux de sécurité routière avec le Département de l’Ain
(Délibération n°D2022_033)
Considérant la proposition de Monsieur le Maire de conclure une convention avec le Département de l’Ain, pour la réalisation des travaux de sécurité routière sur les RD 6 et 88a (Avenue de la Grande Seiglière et Avenue Valadon et Avenue des Helvètes) La réalisation des travaux est assurée par la commune.
Les caractéristiques principales de la convention sont les suivantes :
- Les travaux seront réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale. L’objectif est de faire réduire la vitesse en ajoutant deux coussins lyonnais, en créant deux plateaux surélevés et un trottoir PMR sur le RD 88a.
- Cela comprend :
• La pose d’un coussin lyonnais côté gauche de la RD6 au PR 20+060 • La pose d’un coussin lyonnais côté gauche de la RD88a au PR 9+560 • La création d’un trottoir PMR sur la RD 88a (PR9+400 au PR 9 +500) • La création d’un plateau surélevé sur la RD 88a (PR 9+200) y compris renforcement de chaussée sur 5 mètres de part et d’autre du plateau (rampes comprises) avec 13 cm de GB 3 et 5 cm de BBSG cl 3
• La création d’un plateau surélevé sur la RD 88a (PR 9+500) y compris renforcement de chaussée sur 5 mètres de part et d’autre du plateau (rampes comprises) avec 13 cm de GB 3 et 5 cm de BBSG cl 3
• L’adaptation du dispositif d’assainissement
• La mise en place des signalisations horizontales et verticales adaptées
- Conditions économiques de la convention :
• Financement assuré par la Commune de Saint-Bernard
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : PV CM 12/09/2022 - Page 4/9
- DECIDE de conclure une convention avec le Département de l’Ain, pour la réalisation de travaux de mise en place deux coussins lyonnais sur la RD6 et la RD 88a, de création de deux plateaux surélevés et un trottoir PMR sur le RD 88a.
- AUTORISE Monsieur le Maire, ou en cas d’empêchement son représentant, à signer la convention, ainsi que tous documents y afférents.
M. C. COTTAREL précise que les travaux démarreront fin octobre début novembre. L’installation des coussins lyonnais sera réalisée dans un deuxième temps.
IV – Périscolaire : fixation des modalités d’inscription aux services périscolaires et
traitement des dossiers reçus hors délai (Délibération n°D2022_034)
M. le Maire rappelle que les services périscolaires de cantine et de garderie ont été repris
par la commune en 2019.
Les règlements intérieur et administratif de ces services sont votés par le conseil
municipal.
Cette année, la méthode d’inscription a été aménagée : 4 permanences ont été mises en
place au cours de l’été pour que les familles récupèrent et déposent leurs dossiers
d’inscription, ceci afin d’avoir des dossiers complets.
Cinq familles ont fait leur demande d’inscription hors délai. La commission des affaires
scolaires a alors été réunie :
- une famille a été acceptée car en raison d’un deuil familial, ils n’avaient pas pu rendre
leur dossier dans les temps
- l’inscription des 4 autres familles a été rejetée (à la majorité des membres de la
commission)
M. le Maire souligne qu’ils n’ont jamais refusé d’inscrire des enfants. Pour s’inscrire il faut
qu’un dossier complet soit déposé.
Mme E. CARGNELLI précise que les trois quart des familles ont respecté le système
d’inscription.
Mme E. CARGNELLI et Mme C. ANDRIEUX ont rencontré deux des quatre familles en
mairie. Une famille a été contactée par email et une famille a été contactée par téléphone.
Mme E. CARGNELLI et Mme C. ANDRIEUX indiquent que la décision ne leur appartient
pas, c’est au conseil municipal de statuer sur ces demandes.
Un débat s’engage.
Mme C. PFLIEGER-LEGOUGE est favorable pour accepter ces 4 familles. Ce n’est pas
cohérent de les refuser. Elles ont déjà été bien pénalisées. Elle déplore qu’aucun compte-
rendu de la commission des affaires scolaires n’ait été réalisé.
M. le Maire rappelle que la commission ne décide de rien. Les engagements se prennent
en conseil municipal. La commission donne un avis. PV CM 12/09/2022 - Page 5/9
M. J-P PILLON précise qu’il a été dit en commission qu’il n’y aura pas de traitement des
demandes particulières tous les ans, les élus ne souhaitant pas passer leur temps là-
dessus.
Il est proposé de voter la mise en place d’une pénalité pour les dossiers d’inscription remis
hors délai.
Un débat s’engage sur l’application d’une pénalité aux demandes des quatre familles.
Pour M. G. BRIENS l’application rétroactive de cette pénalité n’est pas possible, puisqu’en
droit administratif il existe un principe de non rétroactivité des actes administratifs. Cela ne
peut donc pas s’appliquer aux quatre familles. Elle aura vocation à s’appliquer pour la
prochaine année scolaire.
Pour M. M. SOLFOROSI une sanction doit s’appliquer à ces familles qui n’ont pas
respecté les règles d’inscription. Et ce, dans un souci d’égalité par rapport aux familles qui
ont respecté les règles.
Concernant la prise en compte des demandes d’inscription des quatre familles :
Le conseil décide, à l’unanimité, de procéder à l’inscription des quatre familles aux
services périscolaires, dès réception de leur dossier complet.
Concernant les modalités d’inscription aux services périscolaires :
Considérant que désormais des jours de permanence seront mis en place pour
l’inscription des familles aux services périscolaires.
Considérant que des mesures doivent être prises pour les demandes d’inscription aux
services périscolaires reçues hors délai.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DECIDE pour les demandes d’inscription aux services périscolaires reçues hors
délai de la procédure suivante :
La commission des affaires scolaires se réunira le plus tôt possible (au maximum sous
une semaine) suite à la réclamation des parents.
• Soit l’inscription sera faite sans pénalités (car il y a une raison valable justifiant
l’empêchement de l’inscription dans les délais)
• Soit l’inscription sera faite avec l’application d’une pénalité correspondant au
doublement des frais de gestion, prévus dans les règlements administratifs de la
cantine et de la garderie.
Cette disposition n’aura pas vocation à s’appliquer aux nouvelles familles arrivants sur la
commune en cours d’année. PV CM 12/09/2022 - Page 6/9
V – Eclairage Public / Modification des heures d’extinction de l’éclairage public
(Délibération n°D2022_035)
Une présentation est faite par M. C. COTTAREL concernant les travaux à réaliser sur
l’éclairage public.
L’installation de l’éclairage led se poursuit : sur le cheminement piéton de l’école
notamment.
Une étude est en cours pour remplacer un poteau d’éclairage aux Guillermines.
Une étude est en cours pour faire un bilan.
Concernant le réglage des horloges, la demande sera renouvelée pour les mettre à jour.
M. G. BRIENS demande quel sera le coût pour la commune. M. C. COTTAREL répond
que le restant à charge pour la commune serait d’environ 16 000 €.
M. G. BRIENS et Mme F. POINTON-SCHOENAUER proposent pour faire des économies
d’éclairer un poteau sur deux, ou de mettre en place l’éclairage en présentiel.
M. C. COTTAREL rappelle que l’éclairage public est interrompu la nuit de 23h30 à 5h30
(sauf événements spéciaux) Il propose d’allonger cette extinction de de 23h à 6h30 (sauf
événements spéciaux)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, DECIDE que l’éclairage public
sera interrompu la nuit de 23h à 6h30 (sauf événements spéciaux)
VI – Aire de jeux
M. C. COTTAREL fait un point sur l’état actuel des aires de jeux, et les projets d’évolution
de ces aménagements.
L’aire de jeux à Chabrier a été supprimée. Il n’y en a plus qu’une aux Guillermines, qui
mérite d’être modernisée (les jeux sont vieillissants) La commission travaux travaillera sur
ce sujet cet automne.
Des travaux pourraient être programmés en 2023.
Concernant le Skatepark du City Stade : les travaux débuteront en octobre. Fin octobre le
skatepark devrait être opérationnel.
IV – INFORMATIONS DIVERSES
Référent correspondant incendie et secours
M. le Maire annonce qu’il prononcera par arrêté la nomination de M. F. VIENOT en tant
que référent correspondant incendie et secours.
Dossiers Catastrophe Naturelle Sécheresse
Les personnes ayant eu des dégâts causés par la sécheresse de cet été sont invités à
déposés en mairie leur dossier (courrier + photos des dégâts) PV CM 12/09/2022 - Page 7/9
Une demande de classement en état de catastrophe naturelle sera déposée.
Ecole
Une animatrice pour le périscolaire a été recrutée : Mme Nathalie VEUILLET.
Des activités périscolaires seront organisées sous la forme d’ateliers accessibles sur
inscription.
Garderie du matin : le nombre d’enfants à augmenter.
Pour le ménage de l’école : les 2 ATSEM sont déchargés du ménage, 2 agents d’entretien
ont été recrutés.
Communication
La commission communication s’est réunie le 6 septembre dernier pour l’élaboration du
prochain SBI.
Médiation
M. M. SOLFOROSI rappelle qu’il peut réaliser des médiations en mairie en cas de conflits
entre voisins.
Cérémonie du 11 novembre
Les enfants et la Chorale seront associés à la cérémonie.
Prochain Conseil Citoyen le 28/11
Urbanisme
Mme B. FROMONT rappelle qu’avant de réaliser des travaux il convient de vérifier si
ceux-ci sont soumis au dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme.
Culture
- Jumelage Culturel : la cérémonie est prévue le 01/04/2023
- Bibliothèque : une animation est prévue avec une classe de maternelle.
Lectures de Mamé : reprise à partir du 02/11.
- Grande Lessive : le Jeudi 20/10 sur le thème « La couleur de mes rêves »
- 10/06/2023 : scène ouverte
- 1 comité de sélection sera constitué pour le Prochain We St Bern’Arts
Animation / Lien social (M. F. VIENOT)
- Cet été ont eu lieu les conscrits.
- Alerte canicule : diffusion d’informations via Panneau Pocket, Panneau lumineux, des
courriers aux personnes fragiles, et des contacts ont été pris avec les personnes
concernées. PV CM 12/09/2022 - Page 8/9
- Le 04/09 ont eu lieu les remerciements de l’association Spinos’Aventure
- Rentrée scolaire : le Sou des Ecoles avait demandé l’autorisation de faire un petit-
déjeuner sur le parvis de la mairie. Cela a été refusé car cela représentait un problème de
sécurité : forte affluence en raison de la rentrée et plan Vigipirate renforcé. Cet événement
a eu lieu finalement à l’école, qui n’est pas un lieu adapté car c’est un « sanctuaire » pour
M. F. VIENOT. Ce dernier souhaite maintenir un dialogue constructif avec l’association.
- Vide-Greniers : M. F. VIENOT remercie l’association Spinos’Animation pour la tenue de
cette manifestation qui a rencontré un vif succès. Pour l’organisation l’année prochaine
des améliorations seront à prévoir.
- CCAS : une réunion aura lieu le 19/09 pour le repas et les colis de fin d’année.
- Ramassage des déchets verts pour les seniors : deux demi-journées de ramassage des
déchets verts sera proposée aux personnes de plus de 70 ans.
Le mercredi 26/10 de 9h à 12h et le mardi 15/11 de 14h à 17h. Toute personne intéressée
est invitée à contacter la mairie 48h avant.
Le même système sera mis en place au printemps.
Environnement
- Etudiants IET Lyon
Ils sont présents sur la commune pour travailler sur l’herbier communal.
- Frelon asiatique
Présence importante sur la commune. Avec l’automne, et la chute des feuilles, les nids
deviendront visibles. Un signalement est impératif. L’intervention pour les détruire est
gratuite.
Matériel communal
Quatre nouveaux barnums pliables ont été achetés par la commune.
Travaux
Cet été les travaux de réfection de peinture de la mairie ont été réalisés. En 2023 ce sera
au tour de la salle du conseil municipal.
Le nettoyage des grilles d’eaux pluviales aura lieu courant octobre.
Personnel Communal
Un nouvel agent technique a rejoint le service technique / espaces verts : Mme Corinne
CALVETTI.
Travaux Chemin de Halage
Ils débuteront fin septembre, début octobre.
L’arrêté de circulation et de stationnement du halage a été pris début août. La signalisation
sera prochainement installée. PV CM 12/09/2022 - Page 9/9
Bâtiments municipaux
En raison de la hausse prévue des tarifs de l’énergie, il est prévu de fixer la température à
l’intérieur de tous les bâtiments municipaux (salles et bâtiments scolaires compris) à 19°C.
_________________________
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 07.
Prochain conseils municipaux :
- Lundi 24 octobre 2022 à 19 h 30
- Lundi 28 novembre
Signatures :
Bernard REY, Maire Claire ANDRIEUX,
Secrétaire de séance