Ordre du Jour - 2026 02 12 ordre du jour

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Ordre du Jour - 2026 02 12 ordre du jour Document publié le Samedi 7 février 2026 à 04h05 par la commune de Vendôme. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 02 12 ordre du jour)Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, 1/2

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 12 février 2026 à 19h00

Aile Saint-Jacques – Salle de réunions

Parc Ronsard – Rue Poterie

à Vendôme

ORDRE DU JOUR

SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE

1 Désignation du secrétaire de séance

2 Procès-verbal de la séance du jeudi 11 décembre 2025 - Approbation

3 Communication des décisions du maire

COMMANDE PUBLIQUE

4 Convention de groupement de commande entre la commune de Vendôme et la Communauté d'agglomération Territoires vendômois (TV) pour la passation et l'exécution d'un accord-cadre de mise à disposition avec entretien, nettoyage, réparation et marquage de vêtements de travail pour la période 2026-2030

5 Adoption de la méthode de calcul et des tarifs applicables aux frais de coordination des groupements de commandes associant des membres hors ATU

ENVIRONNEMENT

6 Convention de prestation de service avec ValDem pour la collecte et la valorisation des déchets – Année 2025

7 Convention de partenariat gracieux pour la mise en place de parcelles en éco-pâturage

FONCIER

8 Déclassement d'un terrain et d'un bâtiment 17 rue Sanitas

9 Actualisation du calcul de la Redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour le réseau de transport et de distribution d'électricité

10 Actualisation du calcul de la redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour les réseaux de distribution de gaz

11 Convention de rétrocession des équipements communs du programme de logements sociaux de la société 3F situé rue des Maillettes

FORET

12 Autorisation de martelage

GRANDS PROJETS

13 Construction du centre polyvalent d'activités (CPA) – Modification de programme de l'opération et de son enveloppe financière

14 Habitat – Pacte territorial France Rénov' - Dispositif d'aides à la rénovation de l'habitat 2025-20282

PREVENTION DE LA DELINQUANCE

15 Avenant n° 1 à la convention relative aux actions de la prévention spécialisée à Vendôme entre le Conseil départemental, la ville de Vendôme et l'association des centres éducatifs et de sauvegarde des mineurs et jeunes majeurs (ACESM)

RESSOURCES HUMAINES

16 Création du comité social territorial commun

17 Restauration collective du personnel - Convention avec La Parenthèse, Esat des Courtis 18 Tableau des emplois permanents 2026 - Modification

URBANISME

19 Petites villes de demain – Avenant n° 1 à la convention-cadre

Fait à Vendôme, le 5 février 2026

Laurent BRILLARD

Maire de Vendôme

Les séances du conseil municipal sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).