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Ordre du Jour - ordre du jour CM 20062024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 20062024)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 20 juin 2024 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie
à Vendôme
ORDRE DU JOUR
ASSEMBLEES
1 Conseil municipal - Actualisation au 13 mai 2024 et communication de la nouvelle représentation de la commune au conseil de la communauté d'agglomération Territoires vendômois
SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE
2 Désignation du secrétaire de séance
3 Procès-verbal de la séance du jeudi 4 avril 2024 - Approbation
4 Communication des décisions du maire
STRATEGIE FINANCIERE
5 Budget participatif de Vendôme – Approbation du règlement
6 Compte de gestion 2023 - Approbation
7 Compte administratif et ses annexes 2023 - Approbation
8 Reprise et affectation de résultat 2023 sur 2024
9 Budget supplémentaire 2024
10 Actualisation 2024 des autorisations de programmes (AP) / crédits de paiement (CP) 11 Admissions en non-valeur et pertes sur créances éteintes
12 Régularisation des opérations sous mandat
ANIMATION DE LA VILLE
13 Convention de mise à disposition du Manège Rochambeau à Guy Malherbe dans le cadre d'une exposition monographique
COHESION SOCIALE
14 Centre social - Prestations de service animation globale et coordination et animation collective famille - Convention d'objectifs et de financement
15 Centre social – Tarifs des activités 2024-2025
COMMANDE PUBLIQUE / VOIRIE
16 Convention de groupement de commande entre la commune de Vendôme et la commune de Saint-Ouen pour la passation de marchés de maintenance des équipements de signalisation lumineuse tricolore
FONCIER 2
17 Acquisition du terrain d'assise du futur Centre polyvalent d'activités (CPA) auprès de la Communauté d'agglomération Territoires vendômois
18 Acquisition d'un terrain rue du Saint-Coeur
19 Acquisition d'un terrain rue des Terrières
20 Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2023
GRANDS PROJETS
21 Réaménagement du faubourg Chartrain – Mise à disposition de matériel communal pour les terrasses sur la portion du faubourg Chartrain nouvellement réaménagé 22 Réaménagement du faubourg Chartrain – Modification de la convention permettant de définir les conditions partenariales, financières et techniques avec GRDF pour la tranche 2 23 Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Cyclo Tech
24 Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Floral express 25 Faubourg Chartrain – Dispositif d'indemnisation amiable en faveur de Mathis Meilhon
GUICHET UNIQUE
26 Actualisation du règlement général
INTERCOMMUNALITE
27 Communauté d'agglomération Territoires vendômois - Modification des statuts
MUTUALISATION
28 Rapport de mutualisation 2024
PATRIMOINE
29 Association des anciens collèges royaux et militaires de France - Adhésion
30 Association Ronsard de retour - Don de la statue de Ronsard et solde des comptes
PATRIMOINE SCOLAIRE
31 Réinventons nos cours d'écoles - Organisation de résidences de concepteurs en partenariat avec le CAUE du Loir-et-Cher
POLICE MUNICIPALE
32 Taxe locale sur la publicité extérieure - Année 2025
POLITIQUE DE LA VILLE
33 Programme d'actions 2024 du Contrat de ville – Cofinancement des actions 2024 dans le domaine de la citoyenneté, du lien social, de l'éco-citoyenneté et des compétences parentales et psychosociales
PREVENTION DE LA DELINQUANCE
34 Vidéoprotection - Convention de partenariat relative à la vidéoprotection entre la commune et l’Etat - Refonte
RESSOURCES HUMAINES
35 Accueil des personnes condamnées à des Travaux d'intérêt général (TIG)
36 Tableau des emplois permanents 2024 - Modification 3
37 Protocole transactionnel
RISQUES NATURELS
38 Convention de partenariat avec le Syndicat intercommunal cavités 37 relative à la reconnaissance, l'étude et la réalisation de l'inventaire des cavités souterraines sur la ville de Vendôme
SPORT
39 Subventions à l'USV Boxe et l'USV Triathlon au titre de l'organisation d'évènements particuliers ou d'un partenariat ponctuel
VIE SCOLAIRE
40 Ecole privée sous contrat d'association – Avenant n° 2 à la convention fixant la mise en œuvre de la participation communale aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Notre-Dame de Vendôme
41 Programme de réussite éducative (PRE) - Subvention 2024
42 Subvention pour l'organisation de la classe de découverte école La Cormegeaie - Année scolaire 2023/2024
43 Procédure de désaffectation des écoles maternelle et élémentaire Louis Pasteur
VOIRIE
44 Règlement de voirie de la ville de Vendôme
Fait à Vendôme, le 13 juin 2024
Laurent BRILLARD
Maire de Vendôme
Les séances du conseil municipal sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).