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Ordre du Jour - 00 2024 12 12 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 2024 12 12 ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 12 décembre 2024 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie
à Vendôme
ORDRE DU JOUR
SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Procès-verbal de la séance du jeudi 14 novembre 2024 - Approbation
3 Communication des décisions du maire
ADMINISTRATION GENERALE
4 Règlement d'utilisation des véhicules de service - Adoption
ALIMENTATION
5 Défi Alimentation – Convention 2025 avec Graine Centre Val-de-Loire
ENVIRONNEMENT
6 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
FONCIER
7 Déclassement d'un terrain avenue Georges Clemenceau
8 Désaffectation et déclassement du groupe scolaire Louis Pasteur
INTERCOMMUNALITE
9 Convention de mutualisation de l'administration territoriale unique (ATU) entre la communauté d'agglomération Territoires vendômois, la commune de Vendôme, le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de Territoires vendômois et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Vendôme - Avenant n° 2
PATRIMOINE
10 Convention de partenariat Label Vignoble et découvertes
POLITIQUE DE LA VILLE
11 Convention pour l'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties entre l'Etat, la commune et 3F Centre-Val de Loire
12 Convention pour l'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties entre l'Etat, la commune et Loir-et-Cher Logement
13 Convention pour l'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties entre l'Etat, la commune et Terres de Loire Habitat
14 Convention entre la ville de Vendôme et la communauté d'agglomération Territoires vendômois relative à l'exercice de la compétence politique de la ville et fin de la régie du Programme de réussite éducative 2
RESSOURCES HUMAINES
15 Tableau des emplois permanents 2024 - Modification
16 Régime indemnitaire filière police municipale
17 Tableau des emplois permanents - Année 2025
18 Recrutement des contractuels de droit public - Année 2025
RESSOURCES HUMAINES / STRATEGIE FINANCIERE
19 Chef de projet Petites villes de demain - Demande de subvention pour le financement du poste
SANTE
20 Contrat local de santé – Approbation pour 2025-2029
STRATEGIE FINANCIERE
21 Budget principal - Décision modificative n° 3-2024
22 Budget principal 2025 – Vote du budget primitif et des documents annexes
23 Fiscalité - Vote des taux d'imposition 2025
24 Création d'un service et demande d'assujettissement à la TVA de la gestion de centrales photovoltaïques
25 Construction du centre polyvalent d'activités (CPA) - Fonds de concours
TARIFS
26 Salles de quartier le Temple et Courtiras et le Marché couvert - Nouveaux tarifs
TRAVAIL
27 Ouverture des commerces le dimanche – Année 2025
VIE ASSOCIATIVE
28 Attribution des subventions 2025 et conventions avec l'Harmonie municipale de Vendôme et avenant n° 1 à la convention avec l'association Cœur de France Organisation
VIE SCOLAIRE
29 Convention relative à l'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne
30 Participation financière de la Ville de Vendôme pour les sorties scolaires avec nuitées des écoles primaires de Vendôme
VOIRIE / STRATEGIE FINANCIERE
31 Réalisation des aménagements des abords du collège Jean Emond – Approbation du programme et demande de financement
Fait à Vendôme, le 5 décembre 2024
Laurent BRILLARD
Maire de Vendôme
Les séances du conseil municipal sont publiques (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales).