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Déliberation - 09 16122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 09 16122025)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
ef
025.0 Fe c re F éference de A in 10-20251216-09. 161 |A le 17/12/2025 : Cent exée He
| DELIBERATION
RépUBIIQUe PAREAISE CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube KRKKX
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en AREICICS Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 18 18 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+2
pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,
Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
CRESPIN PAIS DE SOUSA, Anita DANGIN, Jean-Luc
Bts deconvesation DEROZIERES, Simone DEVAUX, Pierre Frédéric | 10 décembre 2025 | MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Emmanuel PROVIN,
Date de publication Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean- 17 décembre 2025 Baptiste SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Patrick HUGUET, Pierre MARY, Jérémy
VASSEUR, Pascale PETIT, Mickaël VAIRELLES.
Représentés : Bruno LORILLERE pouvoir donné à
Emmanuel PROVIN, Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir
donné à Philippe BORDE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 09_16122025
N°09 : DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET VILLE
Rapporteur : Madame Claudine ERARD
Compte-tenu de la nécessité de modifier le budget pour intégrer des recettes et des dépenses non prévues initialement, il convient de passer une décision modificative afin de procéder aux modifications de crédits.
Considérant l'avis favorable des commissions des finances, urbanisme et travaux du 5 décembre 2025,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
e APPROUVE la décision modificative n°2 telle que présentée ci-dessous : Dépenses Fonctionnement Recettes Fonctionnement
Chap.011 - c/60612 - s/5120 + 30 000.00 €
Chap.011 - c/60621 - s/2110 * 5 000,00 €
Chap.011 - c/60621 - s/2112 + 5 000,00 €
Chap.011 - c/60621 - s/2120 + 5 000,00 €
Chap.011 - c/60621 - s/2121 + 5 000,00 €
Chap.014 - c/7391112 - s/0200 # 13 000,00 €
Chap. 023 - 63 000,00 €
TOTAL + 0,00€ |TOTAL + 0,00 €
Dépenses Investissement Recettes Investissement
Op.117-Chap. 20-c/21538-s/1231 5000.00 € |Chap. 024 + 140 000,00 €
Op.9003-Chap.21-c/2111-s/0200 200 000,00 € |Chap. 021 E 63 000,00 €
OpNi-Chap.21-c/21318-s/3120 - 28 000,00 €
OpNI-Chap.23-c/2313-s/8470 100 000,00 €
TOTAL + 77 000,00 € TOTAL + 77 000,00 €
- c/60612 - electricité - ajout de crédits
- c/60621 - combustibles (chauffage) - ajout de crédits
- c/7391112 : suite à nouvelle disposition (Degrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants)
- chap 023/chap 021 : pour équilibre
- Op. 117 - Défense incendie - ajout de crédits suite à nouveau devis
- op. 9003 - acquisition d'un terrain
- Op.Ni - pour équilibre
- chap.024 - vente de terrains non prévu au BP Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube