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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bar-sur-Aube.
Lien du pdf (Déliberation - 17 16122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DELIBERATION
RépUBIIQUE Frangalss CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube KKEKE
SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq, le seize décembre à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en 2xercICe Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 18 18 présidence de Philippe BORDE, Maire.
+2
pouvoirs | Présents : Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD, Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Marie-Agnès
- CRESPIN PAIS DE SOUSA, Anita DANGIN, Jean-Luc
Date derconvosailen DEROZIERES, Simone DEVAUX, Pierre Frédéric
10 décembre 2025 MAITRE, Jean-Pierre NANCEY, Emmanuel PROVIN,
Date de publication Régis RENARD, Marie-José ROY-DECHANET, Jean- 17 décembre 2025 Baptiste SCHREINER, Mélanie SIGNORY, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN, Lucienne WOJTYNA.
Absents: Katty CLAYES TAHKBARI, Raphaël DA
CRUZ, Patrick HUGUET, Pierre MARY, Jérémy
VASSEUR, Pascale PETIT, Mickaël VAIRELLES.
Représentés : Bruno LORILLERE pouvoir donné à
Emmanuel PROVIN, Isabelle VAN-RYSEGHEM pouvoir
donné à Philippe BORDE.
Madame Simone DEVAUX a été nommée secrétaire de
séance.
N° de délibération : 17_16122025
N°17 : AVANCE SUBVENTION BFC
Rapporteur: Monsieur Régis RENARD
Afin d'anticiper la demande annuelle du club de foot BFC de versement anticiper d'une partie de sa subvention annuelle afin de pouvoir honorer le paiement de leur appel de cotisation de la ligue en début d'année, il est proposé de prendre dès à présent, une délibération autorisant ce versement sur le 1er trimestre 2026.
Leur besoin de trésorerie pour régler leur échéance à venir est généralement de 5 000 €, il est donc proposé de leur attribuer, par avance, une subvention de ce montant qui sera versé
sur le 1°” trimestre 2026 et déduit du montant de leur subvention 2026 totale. Considérant l'avis favorable des commissions des finances, urbanisme et travaux du 5 décembre 2025,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
e ATTRIBUE la subvention suivante à l'association Bar-sur-Aube Football Club : 5 000€ de subvention ordinaire (qui seront déduits de leur subvention annuelle
totale) ;
e DIT que cette subvention sera versée sur le 1” trimestre 2026 et déduite de leur montant annuel de subvention 2026 ;
e S'’ENGAGE à inscrire les crédits nécessaires à la dépense au Budget 2026. Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme au registre des délibérations
Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube