Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 12 avril 2018
Conseil Municipal - Convoc CM 12 février 2019
Conseil Municipal - Convoc CM 27 septembre 2018
Conseil Municipal - Convoc CM 06 juillet 2018
Conseil Municipal - Convoc CM 17 mai 2018
Conseil Municipal - Convoc CM 24 septembre 2021
Conseil Municipal - Convoc CM 07 18 2019
Compte-Rendu - CR CM 17 mai 2018
Convocation - Convocation du 29 avril 2010
Compte-Rendu - CR CM 10 03 2019
Conseil Municipal - Convoc CM 12 avril 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 12 avril 2018)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Jeunesse,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Jeudi 12 avril 2018
à 18 h 30
à la Mairie de la Commune Déléguée
(Ex-Saint Amand de Belvès)
de PAYS DE BELVES
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séances du 25/01/2018
Finances :
- Budget Général :
* Compte Administratif 2017 (et Compte de Gestion 2017) ;
* Affectation du résultat 2017 ;
* Budget Primitif 2018 ;
- Fiscalité :
* Taux 2018 des 4 taxes ;
- Budget annexe : Maison Rurale de Santé :
* Compte Administratif 2017 (et Compte de Gestion 2017) ;
* Affectation du résultat 2017 ;
* Budget Primitif 2018 ;
Délibérations à prendre :
• 2 Conventions avec Office Tourisme, CCVDFB et Commune : Mise à disposition Local et Délégation Gestion Sites Troglodytiques ;
• Acceptation Don Terrain ;
• Convention d’adhésion au Service Energies du SDE 24 ;
• Heures supplémentaires et complémentaires du personnel communal ;
• Virement Subvention à l’Association Action Jeunesse BUISSON DE CADOUIN - BELVES ; • Virement Acompte Subvention à l’Association des Œuvres Sociales du Personnel Communal ; • Signature Avenant au Contrat de vérification des Installations Electriques, Gaz et Ascenseurs des Bâtiments Communaux ;
• Approbation Statuts Syndicat Mixte du Dropt Amont et, Nomination d’un délégué titulaire et d’un suppléant ; • Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’Aérodrome de Belvès / St Pardoux ;
• Motion déposée par la commune relative au rapport SPINETTA sur l’avenir du transport ferroviaire ; • Demande Etudes Techniques au SDE 24 pour le remplacement des luminaires « boules » par des luminaires « Led » ;
• Démarches Renouvellement de la Ligne de Trésorerie, au 25 juillet 2018 ; • Signature Convention avec un Cabinet de Conseil en Finance.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 06 avril 2018,
Le Maire,
Christian LEOTHIER