Compte-Rendu - CR CM 17 mai 2018

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Compte-Rendu - CR CM 17 mai 2018 Document publié le Jeudi 17 mai 2018 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 mai 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Culture et patrimoine, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Conseil Municipal du 17 mai 2018

Nombre de conseillers :

En exercice : 26

Présents : 18

Votants : 20

L’an deux mille dix-huit, le dix-sept mai à 18 h 30,

Le Conseil Municipal du PAYS DE BELVES (Dordogne), dûment convoqué le deux mai, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Christian LEOTHIER, Maire de PAYS DE BELVES.

Présents : Christian LEOTHIER – Brigitte PISTOLOZZI - Marie-Laure GARRIGUE - René MALAURIE – Joël GOMES - Jean-Claude POUZARGUE - Bernadette (Michèle) COLLIER - Dominique MIER-GARRIGOU - Marie – Josiane LEGRAND - Gilles HEYRAUD - Claudine MARTY – René BARDE - Robert ROUGIER – Francis MALAURIE - Christian PISTOLOZZI - Laurent POUJARDIEU - Michel GUTIERREZ - Patrick DELRIEUX.

Absents excusés : Laurence DAUBIÉ - Marie-Georgette VIALARD – Cédric TILLOS - Myriam BRISSE, Jean – Louis BRISSE

Absents : Pauline VAN DER HEIJDEN - Régis ROUSSELY - Sylvain VERGNOLLE.

Pouvoirs : Marie-Georgette VIALARD à Joël GOMES - Laurence DAUBIÉ à Marie-Laure GARRIGUE.

Secrétaire de Séance : Marie – Josiane LEGRAND .

Adoption PV séance du 12 avril 2018

Délibération n° 36/2018 : Présentation et Validation dossier AVAP (Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine).

Monsieur le Maire explique que le dossier AVAP doit être validé, par les Conseillers Municipaux, afin de pouvoir être présenté à la CRAP (Commission Régionale du Patrimoine et de l’Architecture), le 23 mai prochain, à Bordeaux.

Monsieur le Maire laisse, ensuite, la parole à Mesdames Nathalie PRAT et Marion SARTRE, Architectes DPLG, pour présenter le dossier AVAP et, donner toutes les explications nécessaires à l’assemblée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Valide le dossier AVAP présenté par Mesdames Nathalie PRAT et Marion SARTRE,

Architectes DPLG ;

- Autorise Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire. Délibération n° 37/2018 : Avenant n° 1 au contrat de la ligne de trésorerie

Monsieur le Maire explique que la commune est en attente de versements de subventions et, en attendant, il propose une augmentation du montant de la ligne de trésorerie interactive, à concurrence de : 25 000 €, du 01 juin 2018 au 04 août 2018 (date de renouvellement), ce qui porterait la réserve de trésorerie à la somme de : 225 000 €, et demande l’autorisation de signer l’avenant n° 1 au contrat initial, conclu avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes, le 27 juillet 2017.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire, d’augmenter le montant de la ligne de trésorerie interactive, à concurrence de : 25 000 €, du 01 juin 2018 au 04 août 2018 (date de renouvellement), ce qui porterait la réserve de trésorerie à la somme de : 225 000 € ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 au contrat initial, conclu avec la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes, le 27 juillet 2017.

Délibération n° 38/2018 : Présentation Projet de Création de 8 Périmètres délimités des Abords, en relation avec le dossier AVAP, et Autorisation Signature Acte d’Engagement .

Monsieur le Maire explique que lors des réunions techniques et de la CLAVAP (Commission Locale de l’AVAP), il avait été décidé de réaliser huit (8) dossiers de Périmètres Délimités des Abords, un par monument historique situé dans Belvès : Tour de la Mairie, Beffroi Place du Marché, Halle Place du Marché, Tour de l’Auditoire, Tour de l’Hôpital, Restes de l’Hôtel Bontemps, Château, Eglise Notre-Dame de Moncucq, qui permettront, ainsi, de supprimer les rayons de 500 mètres situés hors de l’AVAP.

Le fait de réaliser ces dossiers, maintenant, permettra de mutualiser l’enquête publique pour les 2 études, AVAP et PDA. Ils seront préparés par Madame Marion SARTRE, Architecte DPLG. Le coût de ce projet est de : 3 120 € TTC (2 600 € HT).

Monsieur le Maire demande de valider ce projet et, de l’autoriser à signer toutes les pièces, à venir, concernant ce dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Valide le projet de faire réaliser, par Madame Marion SARTRE, Architecte DPLG, huit (8) dossiers de Périmètres Délimités des Abords, un par monument historique situé dans Belvès : Tour de la Mairie, Beffroi Place du Marché, Halle Place du Marché, Tour de l’Auditoire, Tour de l’Hôpital, Restes de l’Hôtel Bontemps, Château, Eglise Notre-Dame de Moncucq ;

- Autorise Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire. Délibération n° 39/2018 : Validation Choix Commission d’Appel d’Offres suite Réunions du 05/02/2018 et 19/04/2018, concernant les prestations de relevés de plans et modélisations numériques préalables, dans le cadre de la mise en valeur des Habitats Troglodytiques et de la réalisation d’un nouvel Office de Tourisme .

Monsieur le Maire explique que dans le cadre de cet appel d’offres, concernant les prestations de relevés de plans et modélisations numériques préalables, dans le cadre de la mise en valeur des Habitats Troglodytiques et de la réalisation d’un nouvel Office de Tourisme, 3 entreprises ont déposé un dossier :

• INGEO, pour un montant HT de : 8 294 €,

• ECR Environnement Sud-Ouest, pour un montant HT de : 14 100 €,

• TOPO Ingénierie, pour un montant HT de : 37 980 €.

Monsieur BIGOT Antoine, Architecte DPLG, Chargé d’Etudes Secteur Sud – Est – Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD 24), a fait une analyse des trois offres reçues.

Il a proposé, aux membres de la Commission d’Appel d’Offres :

• 1) De ne pas retenir la Société INGEO malgré le fait qu’elle soit attractive sur le plan financier mais pas au niveau des prestations ;

• 2) De contacter les deux autres entreprises, l’ECR Environnement Sud – Ouest, pour avoir des précisions sur l’offre et, TOPO Ingénierie pour une négociation, avec une demande d’effort financier de leur part.

• 3) De fixer un rendez-vous sur site, en sa présence et celle du Président de la Commission d’Appel d’Offres et / ou d’un Maire – Adjoint, aux responsables des 2 sociétés pour qu’ils viennent constater, de visu, les demandes techniques attendues, avec toutes les explications nécessaires.

Les membres de la Commission d’Appel d’Offres ont validé, à l’unanimité, les propositions de Monsieur BIGOT Antoine, lors de la 1 ère réunion du 05 février 2018.

Suite aux diverses démarches, les 2 sociétés ont fait de nouvelles propositions de travail et financières qui ont été, à nouveau, analysées par Monsieur Antoine BIGOT, avec le classement suivant :

• 1 : ECR Environnement Sud-Ouest , avec une note de : 80 , pour un montant HT de : 18 500 € (+ 4 400 € HT, par rapport à la 1 ère offre),

• 2 : TOPO Ingénierie , avec une note de : 78 , pour un montant HT de : 29 816 € (- 8 164 € HT, par rapport à la 1 ère offre),

Les membres de la Commission d’Appel d’Offres, lors de la réunion du 19 avril 2018, ont retenu, à l’unanimité, la Société ECR Environnement Sud-Ouest.

Monsieur le Maire vous demande de valider le choix de la Commission d’Appel d’Offres et, de l’autoriser à signer toutes les pièces, à venir, concernant ce dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec : Dix-neuf (19) voix : POUR et Une (1) voix : CONTRE :

- Valide le choix de la Commission d’Appel d’Offres, de retenir la société ECR Environnement Sud-Ouest, avec une note de : 80 , pour un montant HT de : 18 500 € ;

- Autorise Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire.Délibération n° 40/2018 : Démarches Emprunt .

Monsieur le Maire demande l’autorisation d’effectuer diverses démarches, auprès d’organismes bancaires, concernant un prêt bancaire, pour un montant de : 170.000 € ou 210 000 €, suivant les investissements qui seront réalisés ou non sur l’exercice 2018.

Il précise que le choix de la banque et du montant seront proposés, à l’assemblée, lors d’une autre séance du Conseil Municipal, après avoir eu tous les éléments.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer les diverses démarches, auprès d’organismes bancaires, concernant un prêt bancaire, pour un montant de : 170.000 € ou 210 000 €, suivant les investissements qui seront réalisés ou non sur l’exercice 2018.

Délibération n° 41/2018 : Vidéosurveillance au Bassin Aquatique .

Monsieur le Maire souhaite arrêter les actes d’incivilité et, propose l’installation d’une vidéosurveillance au Bassin Aquatique.

Le matériel peut être acheté ou loué :

- Si Achat TTC : 5 460 €, avec récupération de la TVA : 910 €, Coût pour la Collectivité : 4 550 € ; - Si Location - Crédit : Mensuelle, HT : 94 € soit TTC : 112.60 € x 60 mois : 6 768 €.

Après discussion, Monsieur le Maire propose de se renseigner, auprès du fournisseur, afin d’avoir des éléments complémentaires sur le type de location, savoir si elle est annuelle ou peut-elle être prévue, sur une période de 3 mois, correspondant à l’ouverture du Bassin Aquatique, si la caméra peut être mise à un autre endroit, si location annuelle et, si la maintenance est comprise, dans le devis proposé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire de se renseigner, auprès du fournisseur, pour avoir des éléments complémentaires, cités ci-dessus, concernant le contrat de location d’une vidéosurveillance au Bassin Aquatique.

Délibération n° 42/2018 : Location Licence IV .

Monsieur le Maire rappelle que la commune a acheté une licence IV, le 23 novembre 2015, et, le délai de péremption est de 5 ans.

Il propose de la louer à Madame Virginie BISCOP qui est intéressée, à un tarif annuel de : 1 200 € car elle souhaite ouvrir un bar tapas dans le bourg de Belvès et, de l’autoriser à signer toutes les pièces, à venir, concernant ce dossier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire de louer la licence IV communale, à Madame Virginie BISCOP, à un tarif annuel de : 1 200 € ;

- Autorise Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire.Délibération n° 43/2018 : Recrutement ponctuel personnel saisonnier pour accroissement temporaire d’activités.

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, et notamment l’article 3 1° ;

Considérant qu’il est nécessaire de recruter, temporairement, du personnel pour le Bassin Aquatique, l’atelier municipal et, éventuellement, au service administratif de la Mairie, sur une période maximale, du 01 juin au 15 septembre de chaque année, suivant les aléas du temps.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et, après en avoir délibéré,

Décide, à l’Unanimité,

Le recrutement direct d’agents contractuels occasionnels pour le Bassin Aquatique, l’Atelier Municipal et, éventuellement, au Service Administratif de la Mairie, sur une période maximale, du 01 juin au 15 septembre de chaque année, suivant les aléas du temps

Ces agents contractuels assureront les fonctions :

• Pour le Bassin Aquatique :

- Agent d’Accueil à la Caisse des Entrées, à temps non complet,

- Agent d’Accueil, d’Entretien et, de Surveillance du Bassin Aquatique, à temps non complet, - Agent d’Accueil au Bar, à temps non complet ;

• Pour l’Atelier Municipal :

- Agent d’Entretien, à temps complet ;

• Pour le Service Administratif de la Mairie, pour un surcroit exceptionnel d’activités : - Agent Administratif, à temps non complet.

La rémunération des agents sera calculée par référence, à ce jour, à l’indice brut : 347, indice majoré : 325 et/ou, en cas de changement, au moment du recrutement, à l’indice brut / indice majoré de l’échelon 1 du premier cadre d’emplois de la Fonction Publique Territoriale.

Les crédits correspondants seront inscrits au budget.

Monsieur le Maire est chargé du recrutement des agents et, habilité, à ce titre, à conclure les contrats d’engagement.

La présente décision concerne également le renouvellement, éventuel, des contrats d’engagement, dans les limites fixées par l’article 3 1° de la loi du 26 janvier 1984 précitée si les besoins du service le justifient . Délibération n° 44/2018 : Dénomination Voie de la Gendarmerie de Belvès : Rue du Colonel Arnaud BELTRAME, et Demande Autorisation Signature Arrêté .

Monsieur le Maire propose de nommer la voie de la Gendarmerie, la Rue du Colonel Arnaud BELTRAME , après demande auprès de la famille avec, ensuite, l’autorisation de signer l’arrêté municipal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec : Dix-neuf (19) voix : POUR et Une (1) voix : CONTRE :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire de nommer la voie de la Gendarmerie, la Rue du Colonel Arnaud BELTRAME , après demande auprès de la famille

- Autorise , ensuite, Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire, dont l’arrêté municipal.

Délibération n° 45/2018 : Tarifs Cimetières Belvès, Fongalop et, Saint Amand de Belvès, au 01 juin 2018.

Monsieur le Maire rappelle qu’un agrandissement du cimetière de Saint Amand de Belvès a été effectué, avec création d’un columbarium et, de ce fait, il est indispensable d’harmoniser les tarifs des 3 cimetières de la commune : Belvès, Fongalop et, Saint Amand de Belvès.

Il indique les tarifs actuels, en précisant que l’ancien cimetière de Saint Amand de Belvès est complet et qu’il n’existe pas de columbarium au cimetière de Fongalop :

Concessions Tombes Belvès et Fongalop Saint Amand de Belvès (Ancien) Tombe M2 Durée Tarif Durée Tarif

Simple 3 m2 50 ans 100 € Perpétuelle 75 €

Double 6 m2 50 ans 200 € Perpétuelle 150 €

Triple 9 m2 50 ans 300 € Pas de 9m2

Concessions Columbarium Belvès

Durée Tarif

15 ans 300 €

30 ans 400 €

Après renseignements auprès de communes similaires, à celle de PAYS DE BELVES, au niveau du nombre d’habitants, Monsieur le Maire PROPOSE les tarifs suivants, au 01 juin 2018, avec pour Saint Amand de Belvès, les tarifs du nouveau cimetière attenant à l’ancien :

Concessions Tombes Belvès et Fongalop Saint Amand de Belvès (Nouveau) Tombe M2 Durée Tarif Durée Tarif

Simple 3 m2 50 ans 300 € 50 ans 300 €

Double 6 m2 50 ans 500 € 50 ans 500 €

Triple 9 m2 50 ans 800 € Pas de 9m2 Concessions Columbariums

Belvès Saint Amand de Belvès

Durée Tarif Durée Tarif

15 ans 300 € 15 ans 300 €

30 ans 450 € 30 ans 450 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec : Dix-neuf (19) voix : POUR et Une (1) voix : CONTRE :

- Accepte la proposition de Monsieur le Maire, concernant les tarifs des concessions tombes et columbariums, au 01 juin 2018, dans les 3 cimetières de : Belvès, Fongalop, et Saint Amand de Belvès, comme indiqués dans les tableaux ci-dessus ;

- Autorise Monsieur le Maire à faire, dire et, signer l’ensemble des documents relatifs à cette affaire.

Délibération n° 46/2018 : Vente Chemin Rural Lieu-Dit : « Gauthier »

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Cédric CHABROT, Gérant de l’EARL OHANA BIO (Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée), « Le Poteau de Bos » à PAYS DE BELVES, a fait une demande, pour acheter un chemin rural, au lieu-dit : « Gauthier », d’une superficie de : 1 162 m2 qui sépare sa propriété et, ne permet pas, actuellement, de clôturer ses parcelles.

Monsieur le Maire informe que Monsieur Cédric CHABROT a fait réaliser un projet de déclassement de ce chemin rural et, Monsieur le Maire propose de mettre en œuvre la procédure d’enquête publique qui déterminera, en dernier, la vente ou non de la parcelle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’ Unanimité ,

- Prend acte de la demande de Monsieur Cédric CHABROT,

- Charge le Maire de mettre en œuvre la procédure d’enquête publique,

- S’engage à se prononcer selon les résultats de l’enquête publique et, des conclusions du Commissaire Enquêteur.

En cas d’avis favorable, Monsieur le Maire précise que Monsieur Cédric CHABROT devra faire réaliser un document d’arpentage nécessaire à la signature de l’acte.

Questions diverses :

Monsieur le Maire précise que suite à la victoire, de la commune, au jeu inter-village : « En Verre et Pour Tous », le SYGED « Bastides Forêt Bessède » offre, le mercredi 23 mai 2018, une visite du Centre de Tri de Marcillac (le matin) et du Site d’Enfouissement de Saint Laurent des Hommes (l’après-midi) ; Le départ est prévu à 8 h 30, Place de la Brèche et le retour vers 17 h 30 et, il faut penser au pique-nique. Monsieur le Maire invite les membres du Conseil Municipal à s’inscrire à cette journée très intéressante.

Monsieur le Maire indique que l’inauguration de la Rue Jacques Manchotte se fera le dimanche 22 juillet 2018 suivi, ensuite, du repas « Moules/Frites », du Concert du groupe « Peyraguda » avec « L’Affaire Brassens », et du feu d’artifice.

Madame Brigitte PISTOLOZZI prend la parole pour indiquer les activités du Comité des Fêtes de Saint Amand de Belvès :

- Vendredi 18 mai 2018, à 20 h 30, Théâtre : La Troupe du CEOU de CENAC présente : Les Locataires et les Associations de Bienfaiteurs ;

- Mardi 12 juin 2018, Préparation de la Marche Gourmande ;

- Vendredi 20 juillet 2018, Randonnée Marche Gourmande ;

- Vendredi 10 août 2018, Concert, à l’Eglise de Saint Amand de Belvès, à 18 h ; - Dimanche 16 décembre 2018 : Noël.

Monsieur Gilles HEYRAUD informe l’assemblée que le dimanche 24 juin prochain, une cérémonie concernant le « Chemin de Mémoire à Belvès » (réalisé par les élèves du Collège Pierre Fanlac de Belvès) aura lieu, à 11 heures, avec lecture de textes par les collégiens et, dépôt de gerbes aux stèles de Monsieur RIBETTE et de Landrou, puis à 11 heures 30, au Parc des Cèdres, pour le vernissage de l’exposition du Collège, suivi du verre de l’amitié offert par la Municipalité. Il invite tous les Conseillers Municipaux à y participer.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 15.