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Déliberation - r1zoeitq47ir1v
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - r1zoeitq47ir1v)
Thèmes du document : Logement, Santé, Outre-mer,
DEPARTEMENT
Côte d'or
République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 11
Votants: 11
Séance du jeudi 21 novembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-et-un novembre à 20 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 15 novembre 2024, s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL.
Sont présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET, Bernard MUNIER, Isabelle LARMIER, Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER, Roland MONGEARD Représentés:
Excuses: Jean-François RIOT, Cédric BRISARD, Bertille PIHET Absents: Janice DEBERNARD
Secrétaire de séance: Martine GUILLEMAUD
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations de la séance du 21 novembre 2024
DATE NUMERO OBJET
21/11/2024 DE 2024 025 Redevance occupation domaine public 2024 - adoptée
ORANGE
21/11/2024 DE 2024 026 Occupation du domaine public - exonération adoptée
21/11/2024 DE 2024 027 Forêt communale : état d'assiette, dévolution et adoptée
destination des coupes de l'année 2025
21/11/2024 DE 2024 028 Convention d'occupation temporaire du domaine adoptée
public routier communal - dispositif télé relève
21/11/2024 DE 2024 029 Locaux mutli services - avenant bail location cabinet adoptée
médecin
21/11/2024 DE 2024 030 Personnel communal - Suppression et création d'un adoptée
emploi à temps non complet
21/11/2024 DE 2024 031 Personnel communal - mise à disposition agent adoptée
contractuel pour commission syndicale
21/11/2024 DE 2024 032 Demande de sponsoring pour participation au 4L adoptée
Trophy 2025
Affiché le 26 NOV. 2024
Le Maire
Didier DANEL