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Procès Verbal - Proces Verbal 25 11 2022
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Déliberation - CR Liste des deliberations 25 11 2022
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CR Liste des deliberations 25 11 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 25 NOVEMBRE 2022
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2022
N° d'ordre Objet
20221125CM134 Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
20221125CM135 Décision modificative n°1 – Budget principal de Saint-Jean de Braye
20221125CM136 Appel de participation SIRCO 2022
20221125CM137 Subventions "PROMOSPORT"
20221125CM138 Subvention exceptionnelle à l’association des jeunes sapeurs pompiers Orléans-Nord (AS-JSP Orléans-Nord)
20221125CM139 Convention de reversement de la Fondation Orléans sous l’égide de la Fondation Agir Contre l’Exclusion avec la ville de Saint-Jean de Braye
20221125CM140 Avenant n°3 à la Convention « Coup de Pouce » entre la ville de Saint-Jean de Braye et l'Association Coup de Pouce - Partenaire de la réussite à l’école
20221125CM141 Approbation de l’avenant 2 de prorogation aux conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec CDC Habitat et Scalis
20221125CM142 Convention fixant les modalités de cession, d'hébergement et d'entretien d'un chien de sécurité publique affecté au service de police municipale de la ville de Saint-Jean de Braye
20221125CM143 Rue de Malvoisine – Cession de terrain
20221125CM144 Evolution des modalités de gestion des amortissements et approbation des durées d'amortissements des biens et des catégories des immobilisations pour la nomenclature M57
20221125CM145 Conception graphique des supports de communication de la ville de Saint-Jean de Braye - Autorisation de signer les accords-cadres
20221125CM146 Prestations de nettoyage de divers bâtiments et équipements - Autorisation de signer les accords-cadres
20221125CM147 Réaménagement de dette - VALLOIRE HABITAT auprès de la caisse des dépôts et consignations
20221125CM148 Prestations d'actions sociales à destination des agents territoriaux de la commune et du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Jean de Braye - Autorisation de signer le marché
1/2 20221125CM149 Indemnité expérience fonction publique des assistantes maternelles
20221125CM150 Mise à jour du tableau des emplois au 1er décembre 2022
20221125CM151 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2022
20221125CM152 Protocole électoral pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022
20221125CM153 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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