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Déliberation - CR Liste des deliberations CM 24 11 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CR Liste des deliberations CM 24 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 24 NOVEMBRE 2023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2023
N° d'ordre Objet
20231124CM124 Motion en faveur des valeurs républicaines et contre la recrudescence des actes antisémites
20231124CM125 Egalité entre les femmes et les hommes – Rapport 2022
20231124CM126 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
20231124CM127 Admission en non valeur des créances irrécouvrables 2023
20231124CM128 Concours de maîtrise d’œuvre restreint pour la restructuration et l'extension de l'école primaire Louis Gallouédec - Acte modificatif n°3
20231124CM129 Convention "Espaces sans tabac" avec la Ligue contre le cancer
20231124CM130 Convention entre la Fondation Orléans, la Fondation Agir Contre l’Exclusion et la ville de Saint-Jean de Braye
20231124CM131 Convention entre la ville de Saint-Jean de Braye et l'association Coup de Pouce partenaire de la réussite à l’école
20231124CM132 Subvention à l'association « les Ingés en 4 mobile » pour le « 4L TROPHY »
20231124CM133 Subvention de projet au Comité Départemental USEP du Loiret pour l'organisation des Petites Foulées 2024
20231124CM134 Versement des subventions "PROMO SPORTS"
20231124CM135 Subvention d'urgence à la SMOC VOLLEY
20231124CM136 Dénomination d'une allée entre les 30 et 36 rue du Petit Vomimbert
20231124CM137 Cession de terrain - Clos de Bionne
20231124CM138 Convention cadre d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Foncier Cœur de France
20231124CM139 Participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents - Augmentation de la prise en charge
20231124CM140 Modalités de remboursement des indemnités de mission lors des déplacements des agents
20231124CM141 organisation de la prise en charge du Compte Personnel de Formation
20231124CM142 Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents de la ville
1/2 20231124CM143 Modification de la représentation de la ville au sein de l’association Amitiés Abraysiennes Sans Frontières (AASF)
20231124CM144 Rapport d’activité et de développement durable 2022 d’Orléans Métropole
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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