Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20120504
Procès Verbal - DELB 20120800 w
Procès Verbal - DELB 20140838 w
Procès Verbal - DELB 20130658 w
Procès Verbal - DELB 20130596 w
Procès Verbal - DELB 20220312 w
Procès Verbal - DELB 20240088 w
Procès Verbal - DELB 20250255 w
Procès Verbal - DELB 20170752 w
Procès Verbal - DELB 20170592 w
Procès Verbal - DELB 20120504 w
Document publié le Vendredi 4 mai 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120504 w)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal
Séance du 09 juillet 2012
Dossier n° 2012.07.36..
DELB-20120504 - SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - ATTRIBUTION - VERSEMENT.-
Mme FIRMIN–LE BODO, Adjoint.- L’association Saint-Thomas d’Aquin a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour le déplacement d’une équipe qualifiée pour la finale de la coupe de France d’échecs se déroulant à Vergeze.
Compte-tenu des frais occasionnés par ce déplacement, une subvention d’un montant de 500 euros pourrait être accordée à ce club.
Cette association a également sollicité une aide financière de la ville du Havre pour le déplacement d’un adhérent qui participera au marathon de Berlin dans le cadre de l’année de l’autisme.
Compte-tenu des frais occasionnés par ce projet, une subvention d’un montant de 800 euros pourrait également lui être accordée.
Le comité FSGT 76 – Le Havre a sollicité une aide financière de la ville du Havre pour la qualification de ses équipes féminine et masculine de volley-ball aux phases finales du championnat de France. Compte-tenu de cette performance qui permettra aux joueurs de représenter leur ville, une subvention d’un montant de 300 euros pourrait être accordée à cette association.
Si ces projets recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2012 ;
CONSIDERANT les demandes formulées par l’association Saint-Thomas d’Aquin et le comité FSGT 76
Sa commission municipale développement social – économie et emploi - enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme & tourisme, réunie le 19 juin 2012 consultée ;
VU le rapport de Mme l'Adjoint au Maire, chargée du sport, du nautisme, du littoral et du tourisme ;Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'accorder :
- une subvention d’un montant de 500 euros à l’association Saint-Thomas d’Aquin section échecs (fournisseur n° 100857) pour le déplacement d’une équipe qualifiée pour la finale de la coupe de France d’ échecs se déroulant à Vergeze et une subvention d’un montant de 800 euros pour la participation d’un adhérent au marathon de Berlin dans le cadre de l’année de l’autisme ;
- une subvention de 300 euros au comité FSGT 76 – Le Havre (fournisseur n° 100778) pour la qualification de ses équipes féminine et masculine de volley-ball aux phases finales du championnat de France.
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous – fonction : 40 - Sport et jeunesse – Services communs
Nature et intitulé : 6574.1 - Subventions
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 1 600 euros
Vote : adoptée à l'unanimité