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Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120800 w)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Jeunesse,
Conseil Municipal
Séance du 22 octobre 2012
Dossier n° 2012.10.74..
DELB-20120800 - HANDICAP DANS LA VILLE - SANTE - ASSOCIATIONS - EXERCICE 2012 - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. JOUGLA, Adjoint.- Une demande de subvention, au titre de l’exercice 2012, a été formulée par plusieurs associations :
- l’association « Ensemble toujours au départ » a pour objectif d’apporter une aide financière et logistique aux personnes handicapées dans le cadre de la participation aux championnats du monde « Handi-Agility » ;
- l’« Association des secouristes français Croix blanche » a pour objet de développer et organiser des actions de secourisme.
Pour permettre la continuité de leurs actions, il vous est proposé d’accorder une subvention à ces associations.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2012 ;
CONSIDERANT les demandes de subventions formulées par les associations ci-après désignées ;
Sa commission municipale développement social, économie et emploi, enseignement et formation, affaires culturelles, sport - nautisme & tourisme, réunie le 2 octobre 2012, consultée ;
VU le rapport de M. l’Adjoint au Maire chargé du développement durable, de
l’environnement, de la santé et du handicap ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2012, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :Associations Montants Actions Imput.
Association « Ensemble
toujours au départ »
Fournisseur n°120 725
400 €
Subvention exceptionnelle pour la
participation au championnat du
monde « Handi-Agility »
521 /
F70M02
Association des
secouristes
français Croix blanche
Fournisseur n°100 837
300 € Subvention de fonctionnement 511 / F70M03
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 521 : Services à caractère social pour
handicapés et inadaptés
Nature 6574.1 : Subvention de fonctionnement
Code mission F70M02 : Accueil, information, actions en faveur des personnes handicapées Montant de la dépense : 400 euros
Sous-fonction 511 : Dispensaires et autres établissements sanitaires
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission F70M03 : Actions de soutien en faveur
d’une politique de santé
Montant de la dépense : 300 euros
M. JOUGLA : Il s’agit d’attribuer des subventions à deux associations, qui sont désignées dans la délibération.
Mme AUZOU : Je voudrais juste dire que je suis contente pour Handi Agility, et j’espère que l’année prochaine nous ferons mieux. Aux championnats du monde cette année, ils ont connu quelques déboires, puisqu’une grande favorite a eu un souci avec sa chienne. Mais, ils ont tout de même fait 6 podiums, dont deux aux championnats du monde, et je pense que c’est exceptionnel. Pour moi, c’est un sport, car c’est extrêmement difficile pour eux, et j’espère que nous les soutiendrons encore plus l’année prochaine, puisqu’ils iront en Hongrie.
Vote : adoptée à l'unanimité