Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 10 16 Avenant n1 march SPL30 076 03
Déliberation - 2024 10 20 Rehabilitation du centre culturel
Déliberation - 2024 12 26 Avenant 2 rehabilitation centre culture
Déliberation - 2024 10 20 Rehabilitation du centre culturel 1 1
Déliberation - 2024 10 22 Centre Culturel avenant 1 SPL30
Déliberation - 2024 10 22 Centre Culturel avenant 1 SPL30 1
Déliberation - 2024 06 10 SPL30 Centre Culturel Lot 16
Déliberation - 2024 06 10 SPL30 Centre Culturel Lot 16 1
Déliberation - 2025 03 10 Travaux de rehabilitation du centre cul
unknown - 2023 11 189 avenant concession
Déliberation - 2023 08 11 Avenants Marches SPL30 Rehabilitation Centre Culturel
Document publié le Mercredi 2 août 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 08 11 Avenants Marches SPL30 Rehabilitation Centre Culturel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
Département du GARD
Arrondissement de Nîmes
Ville de BAGNOLS-SUR-CÈZE
Service Commande publique
Domaine Marchés publics
DÉCISION MUNICIPALE n° 2023-08-11
Objet : Avenants n°1 aux marchés de travaux / lots 1-2-3-5B-6-7-8-9-18 de réhabilitation du centre culturel Léo-Lagrange de la ville de Bagnols-sur-Cèze n° SPL30-076-11/SPL30- 076-12/SPL30-076-13/SPL30-076-15B/SPL30-076-16/SPL30-076-17/SPL30-076-18/SPL30- 076-19/SPL30-076-28
Le Maire de la ville de Bagnols-sur-Cèze,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de la commande publique,
Vu la délibération n°2020-07-022-a du Conseil municipal portant sur les délégations du conseil municipal au Mair,
Vu le projet de réhabilitation du centre culturel Léo-Lagrange de la ville de Bagnols-sur-Cèze, Vu la convention de mandat confiant la réalisation de cette opération à la SPL 30, Vu les marchés conclus avec les sociétés pour les lots 1-2-3-5B-6-7-8-9-18, Vu les avis motivés du maître d’œuvre sur les devis de travaux joints,
Vu le tableau suivi des avenants joint à la présente décision,
Considérant que des imprévus en cours de chantier ont rendu nécessaires la conclusion des avenants joints,
Considérant que le marché peut être modifié lorsque le montant de la modification est inférieur à 15 % du montant du marché initial pour les marchés de travaux et que tous les avenants remplissent cette condition,
DÉCIDE
- d’approuver la passation de l’avenant 1 pour les marchés SPL30-076-11/SPL30-076-12/ SPL30-076-13/SPL30-076-15B/ SPL30-076-16/ SPL30-076-17/SPL30-076-18/ SPL30-076-19/ SPL30-076-28 pris sur le fondement de l’article R2194-8 du code de la commande publique pour les montants suivants :
N° de marché
Montant du
marché
initial
Montant des
avenants
déjà passés
Montant de
l’avenant
proposé
Montant du
nouveau
marché
% global
des
avenants
SPL30-076-11 149 849,85€ 0,00€ -9 326,80 € 140 523,05 € -6,22%
SPL30-076-12 618 668,58€ 0,00€ 64 167,52€ 682 836,10€ 10,37% SPL30-076-13 366 463,55€ 0,00€ 37 938,58€ 404 402,13€ 10,35%
SPL30-076-15B 293 536,45€ 0,00€ 8 918,85€ 302 455,30€ 3,04%
SPL30-076-16 158 913,20€ 0,00€ -11 351,50€ 147 561,70€ -7,14%
SPL30-076-17 230 831,00€ 0,00€ -15 848,00€ 214 983,00€ -6,87%
SPL30-076-18 225 893,00€ 0,00€ 8 989,00€ 234 882,00€ 3,98%
SPL30-076-19 88 405,00€ 0,00€ -9 231,00€ 79 174,00€ -10,44%
SPL30-076-28 28 783,60€ 0,00€ -1 604,00€ 27 179,60€ -5,57%
- d’autoriser le représentant de la SPL30 à signer chaque avenant et à les mettre en œuvre dans le cadre de la convention de mandat qui lui a été confiée.
- de confirmer que les dépenses susvisées sont inscrites au budget.
Fait à Bagnols-sur-Cèze, Le Maire,
le 02 août 2023 Jean-Yves CHAPELET