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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 02 2024)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Jeunesse,
C- 40-02-2024
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 01 février 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 08 février 2024
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) NOUVELLE-AQUITAINE AU TITRE DU SOUTIEN AUX CONSERVATOIRES
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Fabrice BARREAULT, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Dominique SIX, Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Valérie VOLLAND, Ségolène BARDET à Gérard LEFEVRE, Daniel BAUDOUIN à Alain CANTEAU, François BONNET à Nadia JAUZELON, Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Clément COHEN à Olivier D'ARAUJO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Sophia MARC à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE à Noélie FERREIRA, Marie-Paule MILLASSEAU à François GUYON, Rose-Marie NIETO à Thibault HEBRARD, Nicolas ROBIN à Eric PERSAIS, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Guillaume JUIN, Mélina TACHE.
Titulaires absents excusés :
Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Florence VILLES.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 40-02-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 8 FÉVRIER 2024
CONSERVATOIRE COMMUNAUTAIRE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) NOUVELLE-AQUITAINE AU TITRE DU SOUTIEN AUX CONSERVATOIRES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par courriel en date du 12 octobre 2023, la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine (DRAC) a fait connaître la volonté du Ministère de la Culture, de valoriser les enseignements artistiques et notamment ceux dispensés dans les Conservatoires pour les projets de l’année 2024.
Quatre axes majeurs conditionnent la subvention accordée par la DRAC au titre de l’année 2024 :
1-Mettre en œuvre une tarification sociale,
2-Favoriser le renouvellement des pratiques pédagogiques,
3-Accompagner la diversification de l’offre artistique,
4-Encourager le développement des réseaux et des partenariats.
La Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) inscrit sa politique culturelle dans une préoccupation sociale d’accès pour tous aux enseignements artistiques. Ainsi le Conseil d’Agglomération a voté le 9 mai 2023 différents tarifs pour le Conservatoire à rayonnement départemental au regard du quotient familial avec des dégressivités selon le nombre d’inscrits par famille.
Par ailleurs, le CRD, au travers de sa mission de service public, accompagne l’évolution territoriale en élargissant son offre artistique et culturelle variée sur l’ensemble du territoire (orchestre à l’école, interventions en milieu scolaire etc…).
C’est dans ce contexte que la CAN sollicite le soutien du Ministère de la Culture (DRAC) pour le Conservatoire à Rayonnement Départemental Auguste-Tolbecque.
Les crédits accordés seront inscrits en recettes au budget 2024. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à solliciter une subvention auprès de la DRAC Nouvelle-Aquitaine et à signer tout document y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué