Arrêté - r096glggyyg2d7z

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Arrêté - r096glggyyg2d7z Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim. Lien du pdf (Arrêté - r096glggyyg2d7z)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, 2025-127-

COMMUNE NOUVELLE DE

TRUCHTERSHEIM

ARRETE

portant règlementation de la circulation

N° 127/2025

LE MAIRE DE LA COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM

VU le code de la route et notamment les articles R.44, R.225 et 225-1, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2212-2, L.2213, L.2213-5 et L2512-13,

VU le Code de la Voirie Routière,

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble les textes qui l'ont modifié et complété,

VU la demande en date de M. Pierre HOENEN du 3 septembre 2025,

CONSIDERANT que la tenue de la « Fête des voisins » nécessite une interdiction de

circulation rue du Vignoble à Truchtersheim,

ARRETE

ARTICLE 1 : En raison de la tenue de la « Fête des voisins », la circulation sera interdite rue

du Vignoble à Truchtersheim.

ARTICLE 2 : Ces dispositions seront applicables du samedi 6 septembre 2025 à 8h au dimanche 7septembre 2025 à 6h.

ARTICLE 3 : La signalisation de proximité sera conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 8°"e partie - CF 024) et sera mise en place par l'association temporaire de quartier.

ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

+ Mile COMMANDANT de la BRIGADE de GENDARMERIE de TRUCHTERSHEIM —

cob.truchtersheim@gendarmerie. interieur, gouv.fr

+ LE SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS - arretes@sis67 alsace

+ M Pierre HOENEN - pierrehoenen67(gmail.com

+ AFFICHAGE ET ARCHIVE.

Fait à TRUCHTERSHEIM, le 5 SEPTEMBRE 2025

Le MAIRE

Justin VOGEL

Publication le 05/09/2025