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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 09 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Propriété intellectuelle et industrielle,
C- 63-09-2025
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 23 septembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 septembre 2025
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS ET LA COMMUNE DE MAGNÉ POUR L'ORGANISATION D'UN ÉVÈNEMENT AUTOUR DES 10 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE DE MAGNÉ
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Fabrice BARREAULT pouvoir à Frédéric NOURRIGEON, Jean-Michel BEAUDIC pouvoir à Elisabeth MAILLARD, Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Florence VILLES, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Sophie GUICHET pouvoir à Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE pouvoir à Thibault HEBRARD, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE pouvoir à Romain DUPEYROU, Lydia ZANATTA pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Thierry DEVAUTOUR, Guillaume JUIN.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florence VILLES C- 63-09-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS ET LA COMMUNE DE MAGNÉ POUR L'ORGANISATION D'UN ÉVÈNEMENT AUTOUR DES 10 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE DE MAGNÉ
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les Statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) approuvés par l’arrêté préfectoral n°79-2025-02-25-00001 du 25 février 2025 ;
Vu la délibération C-43-12-2018 du Conseil d’agglomération du 10 décembre 2018 reconnaissant l’intérêt communautaire de la médiathèque de Magné à compter du 1er janvier 2019, confirmée par la délibération C-19-11-2025 ;
Considérant que la médiathèque « l’île aux livres » de Magné a été rénovée et inaugurée le 12 septembre 2015 par la Commune de Magné ;
Il est proposé que la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) et la commune de Magné co-organisent un évènement le 25 octobre 2025 pour célébrer les 10 ans de l’installation de la médiathèque dans ses locaux rénovés.
Ainsi, la CAN et la Commune partageront les frais liés à l’accueil du spectacle « Pas si bête » proposé par la Compagnie « Cirque en scène ». A ce titre, la CAN versera une participation financière à la Commune à hauteur de 600 € et prendra en charge les frais de catering et la communication autour de l’évènement. Quant à la Commune, elle prendra en charge le contrat de cession, les frais de transport et de repas pour le midi, les éventuels droits d’auteur (SACEM ou SACD) et les frais de mission liés à la préparation de la programmation des spectacles.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le versement d’une participation financière de 600 € à la commune de Magné ainsi que la prise en charge des frais de catering et communication autour de l’évènement par la CAN ;
- Approuve la convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour co-organiser une manifestation autour des 10 ans de la médiathèque « l’île aux livres » le 25 octobre 2025 ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention en annexe ainsi que tout autre document y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Florence VILLES
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué