Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil68 2014
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil68 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Démocratie,
L
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 68 - JANVIER 2014
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Arrêté N °2014014-0018 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Bayonne au titre de l'activité du mois de novembre 2013 .................................... 1
Arrêté N °2014014-0019 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Saint Palais au titre de l'activité du mois de novembre 2013 .................................... 6
Arrêté N °2014020-0012 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'Oloron au titre de l'activité du mois de
novembre 2013 .................................... 10
Arrêté N °2014020-0013 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'Orthez au titre de l'activité du mois de
novembre 2013 et d'une récupération de l'année 2012 .................................... 14
Arrêté N °2014020-0014 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Pau au titre de l'activité du mois de
novembre 2013 .................................... 19
Arrêté N °2014020-0015 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre médical Toki Eder au titre de l'activité du mois de
novembre 2013 .................................... 24
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)
Arrêté N °2014017-0008 - Arrêté préfectoral portant autorisation de la
réalisation des travaux de comblement de la cavité identifiée au niveau de la zone à reconstruire afin de rattraper le niveau du terrain naturel .................................... 28
Direction régionale des Finances publiques d'Aquitaine et de la Gironde (DRFIP)
Arrêté N °2014002-0007 - du 02/01/2014 - Subdélégation de signature de M. d'Argenson, Directeur régional des finances publiques d'Aquitaine et du
département de la Gironde, en matière de gestion des patrimoines privés dans le département des Pyrénées- Atlantiques. .................................... 35
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014021-0014 - Modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Gérontologique de
Pontacq- Nay- Jurançon (Pyrénées- Atlantiques .................................... 37
Décision N °2014017-0009 - Décision du 17 janvier 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 et les tarifs journaliers de soins applicables à Ehpad Le Seque Bayonne .................................... 41 Décision N °2014017-0010 - Décision du 17 janvier 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 et les tarifs journaliers de soins applicables à Ehpad Le Maharin Anglet .................................... 44
Décision N °2014017-0011 - Décision du 17 janvier 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 et les tarifs journaliers de soins applicables à Ehpad Jean Dithurbide Sare .................................... 47
Décision N °2014017-0012 - Décision du 17 janvier 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 et les tarifs journaliers de soins applicables à Ehpad Notre Dame du Refuge Anglet .................................... 50
Décision N °2014017-0013 - Décision du 17 janvier 2014 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2014 et les tarifs journaliers de soins applicables à Ehpad Ramuntcho Bidart .................................... 53
Décision N °2014020-0011 - Décision du 20 janvier 2014 portant fixation du montant et de la répartition pour l'exercice 2014 de la dotation globalisée
commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'association "Les PEP 64" .................................... 56
Décision N °2014021-0013 - décision de labellisation avec réserves du pasa de 14 places de l'ehpad l' écureuil à Pau .................................... 60
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2014021-0008 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Centre de Vol à Voile sous lieutenant Robert Iribarne ITXASSOU 64 250 .................................... 63
Arrêté N °2014021-0009 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Élan Béarnais Pau Nord Est PAU 64 000 .................................... 65
Arrêté N °2014021-0010 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Biarritz Frontenis Club, "BFC" BIARRITZ 64 200 .................................... 67
Arrêté N °2014021-0011 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Messier bugatti dowty sports OLORON St MARIE 64 400 .................................... 69
Arrêté N °2014021-0012 - Arrêté accordant l'agrément Sport à l'association: Association sportive Menditalde BIDART 64 210 .................................... 71
Direction départementale des finances publiques
Arrêté N °2014002-0006 - 23-01-2014 Trésorerie de Pontacq- Soumoulou: Délégations
de signature en matière d'avis de mise en recouvrement et de mise en demeure de payer. .................................... 73
Arrêté N °2014010-0010 - 23-01-2014- DDFIP64 - C- Délégations Générales et Spéciales - à compter du 1er janvier 2014 .................................... 75
Arrêté N °2014020-0010 - 23-01-2014 Arrêté portant nomination d'un nouveau régisseur d'avances auprès de la DDFiP des Pyrénées- Atlantiques .................................... 80
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014021-0004 - Arrêté préfectoral autorisant les travaux connexes à l'aménagement foncier, agricole et forestier sur les communes de Sauvagnon et Serres- Castet. .................................... 83
Arrêté N °2014021-0007 - arrêté de circulation sous chantier pour l'acheminement d'une grue sur la zone de travaux du viaduc de la Nivelle .................................... 87
Arrêté N °2014022-0005 - Mise en demeure de la micro- centrale hydroélectrique Erromatéguy de se conformer à son règlement d'eau et d'assurer la libre
circulation des poissons migrateurs- Commune d'Ahaxe- Alciette- Bascassan .................................... 91 Arrêté N °2014023-0001 - Gestion des cours d'eau domaniaux - Pompage depuis un forage dans la nappe d'accompagnement du Gave d'Oloron - redevance domaniale - SCEA Armentiu à Carresse Cassaber .................................... 96
Arrêté N °2014023-0002 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement EARL Cassiau Haurie à Barraute Camu sur le Gave
d'Oloron .................................... 101
Arrêté N °2014023-0003 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement EARL des Platanes à Bugnein sur le Gave d'Oloron.................................... 106
Arrêté N °2014023-0004 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement EARL Membrede à Castagnède sur le Gave d'Oloron .................................... 111
Arrêté N °2014023-0005 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Cazemajor Lionel à Castagnède sur le Gave d'Oloron .................................... 116
Arrêté N °2014023-0006 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement Boniface Jean Claude à Bugnein et Viellenave Navarrenx sur le Gave d'Oloron .................................... 121
Arrêté N °2014023-0007 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement ASA d'irrigation Carresse Gaz à Barraute Camu sur le Gave d'Oloron .................................... 126
Arrêté N °2014023-0008 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement ASA d'irrigation de Bastanès à Bastanès sur le Gave d'Oloron .................................... 131
Arrêté N °2014023-0009 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement ASA d'irrigation de d'Abitain à Abitain sur le Gave d'Oloron .................................... 136
Arrêté N °2014023-0010 - Gestion des cours d'eau domaniaux - arrêté
d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial par un ouvrage de prise d'eau - Renouvellement SCEA Rattin à Dognen sur le Gave d'Oloron .................................... 141
Arrêté N °2014024-0003 - arrêté de circulation sous chantier pour des travaux programmés sur l'A64 .................................... 146
Arrêté N °2014024-0004 - Arrêté approuvant la carte communale de la commune d'Astis .................................... 151
Préfecture
Arrêté N °2013258-0001 - Arrêté portant habilitation à la formation des jeunes sapeurs- pompiers .................................... 153
Arrêté N °2013350-0023 - Arrêté portant agrément à la formation aux premiers secours .................................... 156
Arrêté N °2013365-0007 - Arrêté constatant la transformation en syndicat mixte du syndicat intercommunal des gaves d'Oloron, de Mauléon et de leurs affluents (SIGOM) .................................... 160 Arrêté N °2014013-0009 - Arrêté portant agrément à la formation aux premiers secours .................................... 163
Arrêté N °2014020-0016 - cessibilité concernant l'acquisition d'immeubles
nécessaires à la réalisation d'une opération d'aménagement sur le secteur dit rive droite Adour sur Bayonne .................................... 168
Arrêté N °2014021-0002 - arrêté modificatif de l'arrêté du 30 août 2013 fixant la répartition des électeurs en bureaux de vote pour les élections politiques
(période du 1er mars 2014 au 28 février 2015) commune de Lescar transfert du bureau de vote numéro 1 .................................... 171
Arrêté N °2014021-0003 - arrêté modificatif de l'arrêté du 30 août 2013 fixant la répartition des électeurs en bureaux de vote pour les élections politiques
(période du 1er mars 2014 au 28 février 2015) commune de Nousty transfert du bureau de vote .................................... 173
Arrêté N °2014024-0001 - Arrêté portant agrément d'un domiciliataire
d'entreprises .................................... 175
Arrêté N °2014024-0002 - Arrêté renouvelant l'autorisation accordée à M. Thierry Charnacé d'exploiter une plate- forme destinée à être utilisée de façon
permanente par les aéronefs ultra- légers motorisés (U.L.M) de classe para- moteur sur la commune de Saint- Pée- sur- Nivelle. .................................... 177
Arrêté N °2014027-0003 - Arrêté portant autorisation de création d'une chambre funéraire .................................... 182
Autre N °2014006-0011 - Convention de délégation de gestion modificative pour les
actes relevant de l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes .................................... 184
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2014010-0007 - Arrêté modifiant l'agrément d'un organisme de services à la personne - At- Home à Bayonne. .................................... 188
Arrêté N °2014021-0015 - Arrêté de subdélégation de signature sur les décisions des pouvoirs du Préfet des Pyrénées- Atlantiques au Directeur du Travail de la DIRECCTE résponsable par intérim de l'UT des Pyrénées- Atlantiques .................................... 191
Arrêté N °2014021-0017 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
organisme
de services à la personne - CCAS de Garlin .................................... 197
Arrêté N °2014021-0019 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
organisme
de services à la personne - CCAS Mouguerre .................................... 200
Décision N °2014021-0016 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - CCAS de Garlin .................................... 203
Décision N °2014021-0018 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - CCAS Mouguerre .................................... 206