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Convocation - convocation cm 20 octobre 2022
Convocation - convocation 22 septembre 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Créon.
Lien du pdf (Convocation - convocation 22 septembre 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONVOCATION
Conseil Municipal Care
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle citoyenne à la mairie de Créon, Le jeudi 22 septembre 2022 à 20h15
La séance du conseil municipal sera retransmise en direct sur le site www.telecanalcreon.fr
Ordre du jour
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente
Ÿ”_ Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu décisions de M. le Maire en vertu de l'Art L2122-22
FINANCES
Déroulement de la procédure budgétaire 2022 pour 2023 (Stéphane
. SANCHIS) Information |
Point budgétaire (Stéphane SANCHIS)
Décision modificative n°3 (Stévhane SANCHIS)
Subvention exceptionnelle — Association «Créon Vélo Club » (Sylvie DESMOND)
| Subvention exceptionnelle pour «Les Amis d'Amaury » (Fabienne
| IDAR)
Décisions Fixation du prix de la redevance d'occupation du domaine public
pour le marché de Noël « Créon fête l'hiver » (Fabienne IDAR)
Instauration du forfait de mobilité durable au profit des agents de la
mairie de Créon (Stéphane SANCHIS)
Facturation au coût réel des frais d’affranchissement et de copies
pour les associations (Stéphane SANCHIS)
ADMINISTRATION GENERALE
Point sur l'avancement du projet de médiathèque (Pierre MARCHIVE)
| Compte Rendu Annuel d'Activités GRDF (Pierre GACHET) Informations
Créon le,
45/09/2022
Procuration Z
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*ÿ réunion du Conseil municipal qui se tiendra à la salle du Conseil de la Mairie de Créon, le
. donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documentsà M : CONVOCATION J C EE EF A NI be RE WIN Cale
Conseil Municipal
Adhésion à l'association des Maires ruraux de France (Pierre GACHET)
Extension du périmètre d'application de l'autorisation préalable de la
mise en location (Mathilde FELD)
Création de la vacation funéraire pour pose de scellés par le policier municipal (Pierre GACHET)
Mise en place de l'indemnité spéciale mensuelle de fonction et de l'indemnité d'administration et de technicité pour les agents relevant du cadre d'emploi d'agents de police municipale (Stéphane SANCHIS)
Décisions
Convention d'occupation permanente de locaux communaux par TANDE2M et Entre deux mers tourisme (Pierre GACHET)
| Désignation d'un correspondant incendie et secours (Pierre | GACHET)
| Adoption du règlement d'utilisation du box à vélos (Pierre | MARCHIVE)
| Convention de partenariat pour la redynamisation commerciale avec | la Chambre de Commerce et d'Industrie (Pierre GACHET)
URBANISME
| Intégration dans le domaine public des cinq raquettes de la Décisions résidence Hameau de Millas et du fossé à l'entrée de la résidence
(Pierre GACHET)
Procuration
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municipal qui se tiendra à la salle du Conseil de la Mairie de Créon, le
… … … donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documents à M