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Convocation - convocation 20.06.2024
Convocation - convocation 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Créon.
Lien du pdf (Convocation - convocation 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
- 'OCATION
SE EU Conseil Municipal casio
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle citoyenne à la mairie de Créon,
Le jeudi 28 septembre 2023 à 20h15
Ordre du jour
“Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente
_ Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu décisions de M. le Maire en vertu de l'Art L2122-22
CONSEIL MUNICIPAL
| » “ ; k
Informations | | Présentation du nouveau site internet de la commune
| Démarche ReCréon — Renaturer Créon (Pierre Marchive)
EINANEES 23.
Information | Point budgétaire (Stéphane Sanchis)
| Décision modificative n°3 (Stéphane Sanchis)
| Avenant cuisine centrale
Instauration de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles (Stéphane Sanchis)
Décisions Instauration de la taxe sur les friches commerciales (Stéphane | Sanchis)
Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation (Stéphane Sanchis)
{ . Diminution de l'abattement de taxe foncière applicable aux magasins (Stéphane Sanchis)
Procuration:
ne pen neenee ee pee qe des ee ee eue one ee ou ee nee ee nee nee ue ee ous ee ee ee eee ae nes menus ee © IMp@ché(e) d'assister
la réunion du Conseil raunicipal qui se tiendra à la salle du Conseil de la Mairie de Créon, le
.… donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documentsà M CASE
ce | n URBANISME
Cession des terrains acquis par l'Etablissement Public Foncier de
Nouvelle-Aquitaine dits « Café de la Paix» et « Rue de la Gare »
(Pierre Gachet)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle n°33-17-058 d'action
foncière pour la revitalisation du centre-bourg (Pierre Gachet) Décisions
Convention de partenariat avec l'Institut Supérieur des Arts Appliqués (LISAA) de Bordeaux pour un projet de design urbain (Pierre Marchive)
: _ ADMINISTRATION GENERALE
Convention pour l'inscription au patrimoine culturel immatériel (PCI) de la Rosière de Créon (Sylvie Desmond)
Décisi Mise en place d’un règlement intérieur pour le cimetière de Créon écisions lo: (Pierre Gachet)
Création d’un poste d'agent de maîtrise (Stéphane Sanchis)
… donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documents à M