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Convocation - 24 11 20 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 24 11 20 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
V7
mur
naur
SAUZO
Destinataires
:
LAAAAAAAAAAAAA.
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Jean-Charles
RIOU
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
SAUZON,
le
15
novembre
2024
N/RÉF.
: RJ/VP/NK 24
11
20
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à la salle
Sarah
BERNHARDT,
en
séance
ordinaire
le
:
Mercredi
20
novembre
2024
à 20
h 30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR
: ci-dessous
a<
POUVOIR
,
empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Msnssssneoscrenresestes
(ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait à SAUZON,
le
Signature,SAUZON,
le
15
novembre
2024
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du
mercredi
20
novembre
2024
Salle
Sarah
Bernhardt
à
20
h
30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
Monsieur
Olivier
THOMAS,
désigné
secrétaire
de
la
séance
précédente
:09
octobre
2024.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le
procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
-
Droit
de
préemption
urbain :
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
-
Pratiques
d'activités
sportives
- loisirs
:
Surf
:
Procédure
d'appel
à
manifestation
d'intérêt
Occupation
du
domaine
public
-
Finances
Contrats
- conventions : Contrat
de
maintenance
du
photocopieur
Contrats
de
prestations
pour
la
mise
en
concurrence
pour
l'assurance
dommages-
ouvrages
— tous
risques
chantier
:
o
Extension
de
l'atelier
des
services
techniques
o
Rénovation
de
deux
logements
Participation
aux
frais
de
scolarité
année
scolaire
2023
/ 2024 :
Ecole
publique
BANGOR
Bilan
de
saison
2024 :
Port Camping Centre
d'accueil
Tarifs
2025
:
Camping Centre
d'accueil
Décisions
Modificatives
-
Intercommunalité
:
Attribution
de
compensation
: révision
2024,
Rapport
sur
le
prix
et
la qualité
du
services
2023 :
Déchets
: service
public
de
la
prévention
et
de
la
gestion
des
déchets
ménagers
et assimilés, Service
public
de
l'assainissement
non
collectif.
-
Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
maire
:
-
Délibération
N°2020-049
complétée
par
la
délibération
n°2021-134
du
26/11/2021
-
Information :
Conseil
régional
:
Compte-rendu
du
comité
de
lignes
maritimes
— Morbihan
-
QUESTIONS
DIVERSES
ÉCRITES
ET
ORALES