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Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 30 mai 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE FAMARS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : MARDI 30 MAI 2023
01. Réduction des mégots sur la voie publique : Signature d'une convention avec
ALCOME
02. Vote d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'Association DEPREZ
Organisation
03. Redevances d'occupation du domaine public terrasses et commerces ambulants
04. Jury d'assises - Etablissement de la liste préparatoire — Année 2023
05. Achat de la maison 132 rue Roger Salengro
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Baptiste PAMART Véronique DUPIRE
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