Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 3 octobre 202
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 6 fevrier 202
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 22 novembre 2
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 1er aout 2023
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 19 juin 2023
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 30 mai 2023
Procès Verbal - PV 29 aout 2022
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees lors du CM du 04
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 9 juin 2023 a
Procès Verbal - Liste des deliberations examinees le 9 juin 2023 a
Procès Verbal - 29 08 2022 Liste des deliberations examinees
Document publié le Lundi 29 août 2022 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Procès Verbal - 29 08 2022 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Département du Nord
Séance du : LUNDI 29 AOÛT 2022
____________
01. Projet d’extension du système de vidéoprotection urbaine et maintenance
02. Transfert de la compétence Réseaux de Chaleur Urbains à la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole
03. Projet de rénovation énergétique du stade de football
04. Projet de production d’énergie photovoltaïque à la salle des fêtes
05. Cession par Valenciennes Métropole à la commune de Famars, d’une partie de la parcelle AI31, située rue Roger Salengro
06. Mise en œuvre du droit d’option pour l’adoption du référentiel comptable M57
Le Maire, Véronique DUPIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FAMARS