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Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 11 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
JU
Saint- Péray
EE
Service
Tél. 04 75 81 77 77 à www.st-peray.com
Le 5 décembre 2025
Le Maire de Saint-Péray,
N./Réf. : SG/SS/YC-2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Jeudi 11 décembre 2025 |
À 20 h 00
Salle d'honneur de la mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 novembre 2025,
Rapport d'Orientation Budgétaire,
Participation à la mutuelle,
Règlement des frais de déplacement aux agents et aux élus,
Recours à l'emploi contractuel,
O
OO
&
OO
NN
R
Convention pour l'autorisation de passage et de travaux pour l'entretien et la
restauration des berges et du lit de la rivière Mialan et Saveyre,
7 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Ardèche pour
l'Ecole Municipale de Musique au titre de l'exercice 2026,
8 Demande de subvention au FAFA pour la création d’un terrain synthétique au
stade de la Plaine,
9 Convention d'objectifs entre l'association Compagnie Zinzoline et le
Département de l'Ardèche, la CCRC et la commune de Saint-Péray,
Fox ©
WWwWw.st- -perau, com RE 10 Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2026,
11 Désignation d'un opérateur et cession d’un terrain de l'EPORA à un opérateur
de logements,
12 Périmètre de la zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles.
Est également annexée la liste des décisions municipales prises depuis le Conseil
Municipal du 13 novembre 2025 en application des délégations de pouvoir au
Maire, ainsi que la liste des déclarations d'intention d’aliéner.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie
d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Frédéric GERLAND,
LE s de Saint-Pére