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Déliberation - liste delibs 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil Municipal du 11 décembre 2025
VILLE DE
Saint-Péray
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 11 DECEMBRE 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le onze décembre à vingt-heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Frédéric GERLAND, Maire en exercice.
Etaient présents : Mme HART Céline, Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, M. LE GALL Matthieu, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. GIRAUD Florian, M. DURAND Dominique, M. GUIGAL Bernard, Mme METTRA Mireille, M. CHAUVEAU Gérard, Mme PRADON-DIMBERTON Marie-Hélène, M. CHABOUD
Stéphan, M. LAM KAM David, Mme BAUD GACHE Christel, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, Mme MARQUET Stéphanie, Mme CHARLES Sandrine, M. GUERIN James, Mme MARTIN Emilie, M. BEAL Thomas, Mme BADIER Isabelle.
Etaient absents excusés : Mme VOSSEY-MATHON Nathalie (procuration donnée à Mme VILLE LAM KAM Sandrine), M. DUBAY Jacques (procuration donnée à M. GERLAND Frédéric), M. SAUREL Jacques (procuration donnée à Mme FORT-BRISQUET Stéphanie), M. FRAISSE Damien (procuration donnée à Mme BAUD GACHE Christel), M. LAMBERT Gabriel (procuration donnée à M. BEAL Thomas).
Était absent : : Mme CIMETTA Emmanuelle, M. JACQUET Frédéric.
Secrétaire de séance : M. LE GALL Matthieu.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
Le procès-verbal est approuvé par 25 voix pour et 1 voix contre.
Rapporteurs : Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
Madame FORT-BRISQUET Stéphanie, Adjointe aux Finances
2 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 Pas de vote
Rapporteur: Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
3 PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA MUTUELLE | Unanimité
24 voix pour À | REGLEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT AUX AGENTS 2 abstentions Conseil Municipal du 11 décembre 2025
, 25 voix pour 5 RECOURS A L'EMPLOI CONTRACTUEL 1 abstention
Rapporteur: Monsieur LE GALL Matthieu Adjoint Aménagement, Environnement et Mobilités
CONVENTION POUR L’AUTORISATION DE PASSAGE ET DE 6 TRAVAUX POUR L'ENTRETIEN ET LA RESTAURATION DES BERGES | Unanimité ET DU LIT DE LA RIVIERE MIALAN ET SAVEYRE
Rapporteur : Madame VILLE LAM KAM Sandrine, Adjointe à la culture et à la vie associative
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Rapporteur: Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
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Rapporteur: Monsieur GERLAND Frédéric, Maire
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PERIMETRE DE LA ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES es 12 Unanimité | ESPACES NATURELS SENSIBLES
Fin de la réunion à 22 h 12
Frédéric GEREAND Matthieu LE GALL 7
Maire de Saint-Pér — Secrétaire de séance
Affiché le 17 décembre 2025
IL