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Compte-Rendu - 20230831 cr v2
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230831 cr v2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE CHAUMUZY – 14 rue du Capitaine CHESNAIS – 51170 CHAUMUZY 03.26.61.81.37 / 06.49.66.89.45 / mairie.chaumuzy@orange.fr
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COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 31/08/2023 à 20H30
Le 31 août 2023, les membres du conseil municipal, convoqués le 26 août 2023, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur DOLÉ, Maire.
Présents : MM. Sébastien DOLÉ, Christophe MACQUART , Benjamin WATIER, Stéphane VISNEUX, Thierry BERTRAND, Yves TRUCHON et Madame Aurélie RODRIGUES DA CRUZ (7)
Absent : - Monsieur Mickaël MIMIN
Absents excusés : Monsieur Romain LEVECQUE (pouvoir donné à Christophe MACQUART) et Madame Adeline HÉNIN (pouvoir donné à Sébastien DOLÉ),
Secrétaire de séance : M. Benjamin WATIER
Quorum = 6 : atteint
Ordre du Jour :
• Rapport de la CLECT
• Étude devis maison rue M. FAROUX
Clôture de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 8 juin 2023 a été adressé à tous les membres du conseil municipal avec la convocation au Conseil. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité sans observation.
Rapport de la CLECT
M. DOLÉ rappelle aux membres du Conseil le principe de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées). Le Grand Reims ayant repris certaines compétences des communes membres, elle calcule chaque année leur coût (frais – recettes). Elle les réaffecte ensuite aux communes par des attributions de compensation. Ces calculs ont été faits en 2017 et n’ont pas évolués depuis. Pour 2023, les montants restent une nouvelle fois inchangés, comme pour l’estimation de 2024. M. DOLÉ propose de valider le rapport fourni pour 2023 et de demander à la CUGR plus d’explications sur ses calculs pour les réestimer en 2024, notamment du fait des changements effectués sur le tableau de voirie (les dernières modifications de ce tableau restituent plusieurs mètres de voirie à la commune). Le budget a été réalisé en tenant compte des estimations fournies l’année passée et sera donc suffisant.
Les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’approuver le rapport de la CLECT et d’adopter le montant de l’attribution de compensation définitive 2023 visée dans le rapport. Délibération 2023/08-01.
Chauffage maison rue Maurice FAROUX
Comme convenu lors du dernier Conseil, une étude a été réalisée sur le tubage pour connaître les possibilités en terme de mode de chauffage. Le diamètre permet le remplacement du poêle actuel par un poêle à bois ou à granules. M. DOLÉ présente les différents devis reçus des établissements SEGUIN et CPE BARDOUX. Les membres du conseil municipal s’accordent sur un modèle de poêle à bois permettant un meilleur rendement, le poêle Luma de chez SEGUIN. Délibération 2023/08-02
Plus de question, la séance est levée à 21h45.