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Compte-Rendu - compte rendu du cm 04 juillet 2013 04061470
Document publié le Jeudi 4 juillet 2013 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm 04 juillet 2013 04061470)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 juillet 2013
L’an deux mille treize, le quatre juillet à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal,
convoqués le 27/06/2013, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur André VISNEUX,
Maire.
Présents : MM. André VISNEUX, Yves TRUCHON, Pierre DE GROOTE, Cyril LEDOUX, Lionel HOUZET,
Yves BRUN,
Mme Karine NICAISE DUFLOT,
Absents excusés : Pol BROCHET, Emmanuel GOBANCE, Jacky CRETY, Nathalie COMARLOT
Pouvoirs donnés : de Jacky CRETY à André VISNEUX,
Secrétaire de séance : M Pierre DE GROOTE
COMMISSION BOIS ET CHASSE :
Le point central de la réunion a été la gestion de la forêt communale, suite au dernier entretien
avec Messieurs IGIER (responsable Régional ONF) et FLECHARD (Correspondant local ONF)
Yves BRUN a présenté un rapport d’activité sur la période 2003/2013
Vous trouverez en annexe le compte rendu détaillé
En synthèse sur 10 ans 28 coupes sur 34 ont été exploités.
Un point a été également fait sur l’affouage qui se déroulera sur plusieurs années dans la coupe
n°27,
Concernant l’affouage 2012/2013, le non-respect du règlement a conduit à l’interdiction du
prochain affouage pour 4 personnes
Nous tenons à rappeler que l’affouage a pour destination le chauffage et non la vente. Nous
rappelons une dernière fois que la circulation d’engins motorisés est interdite dans les lignes et
les coupons. Cette mesure ne concerne pas le débardage. La coupe n°26 devra être libre de tas
de bois pour le 28 février 2014.
Rappel :
Afin d’éviter des procès-verbaux et des conflits de voisinage, les feux de détritus (branches,
herbes, gazon…) sont interdits dans le village.
D’autre part les tontes de gazon et travaux de motocultures sont interdits de 12h à 14h et après
19h la semaine. Le dimanche ils sont autorisés de 9h à 13h.
CEREMONIE DU 14 JUILLET 2013 :
La population est cordialement invitée au défilé qui aura lieu à 11h, départ devant la
mairie avec le C.P.I de Romigny.
Un vin d’honneur sera servi à l’issue de la cérémonie au foyer rural
Le Maire,
André VISNEUX