Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 22 fevrier 2022
Compte-Rendu - 25 mars 2022
Compte-Rendu - 23 janvier 2023
Compte-Rendu - 29 janvier 2024
Compte-Rendu - 26 janvier 2021
Procès Verbal - pv cm du 25 janvier 2023
Compte-Rendu - 25 novembre 2021
Procès Verbal - conseil du 17 JANVIER 2022
Compte-Rendu - 19 avril 2022
Compte-Rendu - 21 mars 2022
Compte-Rendu - 25 janvier 2022
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Genté.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 janvier 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Dialogue social,
n°
nn:
ss:
MAIRIE
DE
GENTE
5
route
de
la
Mairie
16130
GENTE
Tél
: 05.45.83.73.97/Fax
: 05.45.83.64.34
E-mail
: mairiedegente@wanadoo.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
:
COMPTE-RENDU
SEANCE
DU
25
JANVIER
2022
Affiché
conformément
à l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L’An
deux
mil
vingt
et
deux,
le
vingt-cinq
janvier,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD),
Adjointe
au
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 20/01/2022
Présents
: BENARD
Carmen,
SEGUIN
Gaël,
NOËL
Christine,
SEGUIN
Gérard,
GOURRAUD-BABIN
Maryse,
COUVRY
Anthony,
FREDERIC
Romain,
FRADIN
Elisabeth,
CHABROL
Isabelle,
DA
COSTA
Paulo,
JASMIN
Nathalie,
DUPIN
Pierre,
OSES
Laura,
JASMIN
Rosie.
Absents
excusés :
/
Secrétaire
de
séance
: OSES
Laura
La
séance
est
ouverte
à
18h30
sous
la présidence
de
Madame
Carmen
BERNARD,
Adjointe
au
Maire
Madame
OSES
Laura
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Il est
procédé
à l’appel
nominal
des
conseillers.
Le
quorum
est
constaté.
A
l’ouverture
du
Conseil
Municipal,
une
minute
de
silence
a été
observée
afin
de
rendre
hommage
à
Monsieur
Alain
LAGIER,
Maire
de
la
commune.
Information
: Le
point
numéro
5
de
l’ordre
du
jour
a
été
retiré.
Point
relatif
au
temps
de
travail
la
Commission
Technique
du
Centre
de
Gestion
n’ayant
pas
eu
lieu
la
délibération
sera
reportée
au
prochain
Conseil
Municipal.
1-
Grand-Cognac
—
Convention
maîtrise
d’ouvrage
—
travaux
et
entretiens
des
voiries
communales
: La
convention
avec
Grand-Cognac
a été
approuvée
à l’unanimité
par
le Conseil
Municipal.
Elle
permet
comme
l’année
dernière
de
bénéficier
d’un
tarif
préférentiel
concernant
les
travaux
et
entretiens
des
voiries
communales.
2-
Convention
d'occupation
du
domaine
public
— laverie
automatique
Une
convention
d’occupation
du
domaine
public
va
être
signée
afin
de
faire
les
études
de
faisabilité
du
projet.
Il
faudra
prévoir
éventuellement
l’installation
d’un
nouveau
compteur
d’eau
et
d’électricité
propre
à cette
mise
en
place.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la signature
de
cette
convention
d’occupation
du
domaine
public.
3-
Travaux
logement
du
Presbytère :
Un
devis
a été
demandé
à l’entreprise
SAMIR
afin
de
changer
un
meuble
sous
évier,
un
évier
de
cuisine,
un
mitigeur,
une
hotte
aspirante
et
une
grille
de
ventilation.
Les
meubles
existants
sont
devenus
trop
vétustes
et ne
sont
plus
conformes.
Le
devis
s’élève
au
montant
de
1669
euros
hors
taxe,
soit un
prix
TTC
de
1835,90
euros.
Le
devis
est validé
par
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
4-
Débat
sur
la protection
sociale
complémentaire :
Il
est
débattu
en
Conseil
Municipal
le
fait
que
la
collectivité
va
prendre
en
charge
une
partie
de
la
protection
sociale
complémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
cette
prise
en
charge.
5-
Délibération
relative
au temps
de
travail
1607
heures
:
Ce
point
ne
sera pas
débattu
lors
de
ce
Conseil
Municipal,
car
le Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
ne
sait
pas
encore
réuni.
Cette
délibération
sera
donc
reportée
au
prochain
Conseil
Municipal.
6-
Questions
diverses :
Madame
BERNARD
Carmen
informe
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
de
la
démission
de
Madame
Martine
CONTER
du
CCAS.
Monsieur
Gaël
SEGUIN,
informe
que
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
vont
avoir
un
peu
de
retard.
Les
travaux
débuteront
courant
du
1%
semestre
2022.
Travaux
Eglise
: Pour
informations
les
demandes
de
subventions
ont
bien
été
demandées,
les
dossiers
se poursuivent. La
commission
de
sécurité
de
la salle des
fêtes
a été reportée
à une
date
ultérieure
par
le SDMIS.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 18h45.
Prochain
Conseil
Municipal
le
22
février
2022
à
18h30
CM
DU
25.01.2022