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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances,
Ordre du jour_Conseil_Municipal_16_janvier_2023 1/1
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2023 A 18H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
N°
délibération Dénomination de la délibération
2023_01 Budget primitif 2023
2023_02 Budget primitif 2023 – Salle polyvalente Henri Salvador
2023_03 Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Le Mans Métropole cofinancés par l’ANRU – Avenant n°2
2023_04 Décision modificative n°7 – BP 2022
2023_05 Transfert de la compétence équipements sportifs structurants de dimension communautaire – Antarès et Stade Marie Marvingt
2023_06 Convention pluriannuelle d’objectifs entre l’association des Jeunesses Sportives de Coulaines (JSC) et la commune de Coulaines
2023_07 Convention annuelle d’objectifs entre l’association L’Herberie et la commune de Coulaines
2023_08 Subventions pour le 3ème trimestre 2022 des actions des MPT
2023_09 Tableau des emplois