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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulaines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 130426 2)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Liste_délibérations_SICPACS_13_avril_2026 1/1
COMITE SYNDICAL DU 13 AVRIL 2026 A 15H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°
délibération Dénomination de la délibération Résultat du vote
2026_001 Election du président Adoptée à l’unanimité
2026_002 Election du vice-président Adoptée à l’unanimité
2026_003 Attribution des délégations au président et au
vice-président Adoptée à l’unanimité
2026_004 Rapport d’orientation budgétaire Adoptée à l’unanimité
2026_005 Approbation du compte de gestion Adoptée à l’unanimité
2026_006 Approbation du compte administratif 2025 Adoptée à l’unanimité
2026_007 Approbation de l’affectation du résultat Adoptée à l’unanimité
2026_008 Vote du budget primitif 2026 Adoptée à l’unanimité
2026_009 Durée amortissement M57 – Budget SICPACS Adoptée à l’unanimité