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Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Parigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibeation du 12 mars 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Eau et assainissement,
Parigné l’Evêque, le 12 mars 2026
Mesdames, Messieurs la séance du Conseil Municipal s’est tenue le:
Jeudi 12 mars 2026 à 20 h 30
Salle du Conseil
La liste des délibérations présentée est telle que ci-dessous :
1- Finances — budget général adoption du compte financier unique 2025 : Adoptée à l'unanimité
2- Finances : budget eau adoption du compte financier unique 2025 : Adoptée à l’unanimité
3- Finances: budget assainissement adoption du compte financier unique 2025: Adoptée à
l’unanimité
4- Finances- demande de subvention étude de structure : Adoptée à l’unanimité
5- Finances — subventions aux associations : Adoptée à l’unanimité
6- Finances — subvention BRETTE SPORTIF : Adoptée à l'unanimité
7- Finances — subvention Ecole Jean de la Fontaine : Adoptée à l'unanimité
8- Finances — Subvention Ecole Guillaume Apollinaire : Adoptée à l'unanimité
9- Finances — subvention Amicale du personnel : Adoptée à l’unanimité
10- Urbanisme — vote des taux des impôts directs locaux : Adoptée à l’unanimité
11- Urbanisme -— protocole d'accord pour un aménagement privé dans la ZA DU RUISSEAU :
Adoptée à l’unanimité
12- Affaires générales — présentation rapport de la CLECT : Adoptée à l’unanimité
13- Affaires générales — adhésion logiciel veille juridique mutualisée avec la Communauté de
Communes : Adoptée à l'unanimité
14- Ressources humaines : délibération portant modification du tableau d'emploi pour
avancement de grade : adoptée à l'unanimité